Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
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Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
Les règles de publicité des actes des collectivités ont été modifiées par l’ordonnance du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Dans les communes de plus de 3 500 habitants, à partir du 1er juillet 2022, pour être exécutoires, les actes de la Ville d’Oyonnax (à l’exception de la publicité des documents d’urbanisme) ne seront plus affichés sous format papier mais uniquement publiés sous forme numérique sur cette page, afin d’être portés à la connaissance de tous.
Relevés des conseils municipaux
Conseil Municipal du 23 juin 2025
- 00-delegations – publié le 24/06/2025
- COMM-1 – ADHESIONS A DIVERS ORGANISMES DANS LE CADRE DE LA REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE – publié le 24/06/2025
- CULT-1 – CONVENTION DE COOPERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE CD 01 – publié le 24/06/2025
- CULT-2 – TARIFS SERVICES CULTURELS – ACTUALISATION DES TARIFS – publié le 24/06/2025
- EDUC-1 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DU COLLEGE AMPERE A LA VILLE D’OYONNAX. – publié le 24/06/2025
- FI-1 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 24/06/2025
- FI-2 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE DES FORETS -publié le 24/06/2025
- FI-3 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE -publié le 24/06/2025
- FI-4 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 24/05/2025
- FI-5 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE CINEMA ATMOSPHERE – publié le 24/06/2025
- FI-6 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE VALEXPO -publié le 24/06/2025
- FI-7 – COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE CHAUFFAGE URBAIN – publié le 24/06/2025
- FI-8 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 24/06/2025
- FI-9 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE FORETS – publié le 24/06/2025
- FI-10 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 24/06/2025
- FI-11 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 24/06/2025
- FI-12 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE CINEMA ATMOSPHERE – publié le 24/06/2025
- FI-13 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE VALEXPO – publié le 24/06/2025
- FI-14 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE CHAUFFAGE URBAIN – publié le 24/06/2025
- FI-15 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 24/06/2025
- FI-16 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE DES FORETS – publié le 24/06/2025
- FI-17 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 24/06/2025
- FI-18 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 24/06/2025
- FI-19 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE CINEMA ATMOSPHERE – publié le 24/06/2025
- FI-20 – AFFECTATION DES RESULTAT 2024 – BUDGET ANNEXE VALEXPO – publié le 24/06/2025
- FI-21 – AFFECTATION DES RESULTATS 2024 – BUDGET ANNEXE CHAUFFAGE URBAIN – publié le 24/06/2025
- FI-22 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE PRINCIPAL 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-23 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET DES FORETS 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-24 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET PARKING SOUTERRAIN LA GRENETTE 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-25 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-26 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET CINEMA ATMOSPHERE 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-27- VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET VALEXPO 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-28 – VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET CHAUFFAGE URBAIN 2025 – publié le 24/06/2025
- FI-29 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES – publié le 24/06/2025
- FI-30 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 1 858 418 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS – publié le 24/06/2025
- FI-31 – TARIFS DES CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE D’OYONNAX – MISE A JOUR DES MODALITES DE PAIEMENT – publié le 24/06/2025
- FO-1 – ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AP 25 AUX CONSORTS BOLLÉ – publié le 24/06/2025
- FO-2 – ACQUISITION D’UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE 2 RUE DIDEROT – publié le 24/06/2025
- FO-3 – ECHANGE SANS SOULTE DE TERRAINS SITUES 7 RUE LAPLANCHE AVEC M. GEORGES BOUVIER – publié le 24/06/2025
- FO-4 – REGULARISATION DECLASSEMENT DOMAINE PUBLIC TENEMENT INTERMARCHE RUE JULES MICHELET – publié le 24/06/2025
- FO-5 – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE TREFONDS ET EN AERIEN AU PROFIT DE LA PARCELLE AH 783 SITUEE RUE MOLIERE – publié le 24/06/2025
- FO-6 – CESSION A M. CORRO MOYA D’UN LOCAL COMMERCIAL SITUE 5 ESPACE CHARLES DE GAULLE – publié le 24/06/2025
- FO-7 – CESSION DE LA PARCELLE BC28 SITUEE 4 RUE ROBERT SCHUMANN AUX CONSORTS GIROD – publié le 24/06/2025
- FO-8 – DEMANDE DE SUBVENTIONS – PROJETS 2025 – publié le 24/06/2025
- INST-1 – ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) – publié le 24/06/2025
- MP-J – 1 – AVENANT AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CREMATORIUM – publié le 24/06/2025
- MP-J – 2 – RESILIATION ANTICIPEE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE RELATIF AUX LOCAUX DE LA CAF DE L’AIN – publié le 24/06/2025
- MP-J-3 – CONVENTION AVEC HBA POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA GESTION DES CHATS ERRANTS- AVENANT N°1 – publié le 24/06/2025
- PV-1 – DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2025 – publié le 24/06/2025
- PV-2 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCAL (FIL) – publié le 24/06/2025
- RH-1 – ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS PERMANENTS – publié le 24/06/2025
- RH-2 – ACTUALISATION DES MODALITES D’ATTRIBUTION DU RIFSEEP – publié le 24/06/2025
- SOC-1 – CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE AIDE A L’INSTALLATION ET AU MAINTIEN D’UN PROFESSIONNEL DE SANTE – publié le 24/06/2025
- ST-1 – DEPLOIEMENT VIDEOPROTECTION PHASE 2025 – DEMANDE DE SUBVENTION AURA – publié le 24/06/2025
- ST-2 – DEPLOIEMENT VIDEOPROTECTION PHASE 2025 – DEMANDE DE SUBVENTION CD01 – publié le 24/06/2025
- ST-3 – CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT POUR LA CREATION D’UN RALENTISSEUR TRAPEZOIDAL RUE VOLTAIRE-RD 74 – publié le 24/06/2025
- ST-4 – CONVENTION DE REMISE EN SERVICE TEMPORAIRE DE LA PRODUCTION THERMIQUE GAZ DE LA COPROPRIETE EDGAR QUINET – publié le 24/06/2025
Conseil Municipal du 14 avril 2025
- 00 – DELEGATIONS – publié le 16/04/2025
- EDUC-1 – FUSION DES ECOLES MATERNELLES LA FORGE ET DAUDET-PAGNOL – publié le 16/04/2025
- EDUC-2 – MODIFICATION DE LA SECTORIATION SCOLAIRE – publié le 16/04/2025
- FI-1 – GARANTIE EMPRUNT SEMCODA 60% – 396 000 € POUR EMPRUNT 660 000 € CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS – 16 RUE BELMONT – publié le 16/04/2025
- FI-2 – VERSEMENT DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU PROFIT DU SIEA – publié le 16/04/2025
- FI-3 – MODIFICATION DES TARIFS – VALEXPO – publié le 16/04/2025
- FO-1 – TRANSFERT DE PROPRIETE DU LYCEE ARBEZ CARME A LA REGION AURA ET REGULARISATIONS FONCIERES AVEC HBA ET BELLIGNAT – publié le 16/04/2025
- FO-2 – CESSION DE PARCELLES SITUEES COURS DE VERDUN A LA SCI DB LEMAN – publié le 16/04/2025
- FO-3 – DEMANDE DE SUBVENTIONS – PROJET 2025 – publié le 16/04/2025
- INST-1 – CONVENTION MISE A DISPO DECLALOC ENTRE OFFICE TOURISME-VILLE D’OYONNAX – publié le 16/04/2025
- MP-J-1 – CONVENTION DE SERVICE D’ACHAT CENTRALISE – SERVICES OPERES DE TELECOMMUNICATIONS – publié le 16/04/2025
- MP-J-2 – ACQUISITION D’UNE LICENCE IV SUR VENTE AUX ENCHERES – publié le 16/04/2025
- PV-1 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FIL – ANNEE 2025 – publié le 16/04/2025
- PV-2 – DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE (DSU) – RAPPORT ANNUEL – ANNEE 2024 – publié le 16/04/2025
- RH-1 – FIXATION ET AUTORISATION DU NOMBRE DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS – publié le 16/04/2025
- RH-2 – AUTORISATION DE RECOURIR AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – publié le 16/04/2025
- RH-3 – ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS PERMANENTS – publié le 16/04/2025
- ST-1 – AIDE REGION AURA ACQUISITION – INSTALLATION EQUIPEMENTS SECURITE PPMS – PERGAUD-LA FORGE – publié le 16/04/2025
- ST-2 – CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION POUR LA CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE RUE GABRIELLE PERI – publié le 16/04/2025
- ST-3 – CESSION D’UN VEHICULE COMMUNAL – publié le 16/04/2025
Conseil Municipal du 10 février 2025
- 00-DELEGATIONS – publié le 11/02/2025
- FI-1 – TAUX DE FISCALITE 2025 – publié le 11/02/2025
- FI-2- BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 11/02/2025
- FI-3 – BUDGET PRIMITIF 2025 – VALEXPO – publié le 11/02/2025
- FI-4 – BUDGET PRIMITIF 2025 – CHAUFFAGE URBAIN – publié le 11/02/2025
- FI-5- BUDGET PRIMITIF 2025 – CINEMA ATMOSPHERE – publié le 11/02/2025
- FI-6 – BUDGET PRIMITIF 2025 – LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 11/02/2025
- FI-7 – BUDGET PRIMITIF 2025 – PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 11/02/2025
- FI-8 – BUDGET PRIMITIF 2025 – FORETS – publié le 11/02/2025
- FI-9 – BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2025 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – publié le 11/02/2025
- FI-10 – BUDGET ANNEXE 2025 DE VALEXPO – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL A LA SUITE DU VOTE DU BUDGET – publié le 11/02/2025
- FI-11- BUDGET ANNEXE 2025 DU CINEMA ATMPOSPHERE – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL A LA SUITE DU VOTE DU BUDGET – publié le 11/02/2025
- FI-12 – BUDGET ANNEXE 2025 PARKING SOUTERRAIN GRENETTE-PRISE EN CHARGE BUDGET GENERAL SUITE VOTE BUDGET – publié le 11/02/2025
- FI-13 VERSEMENT DE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU PROFIT DU BUDGET DES LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 11/02/2025
- FI-14 – PROGRAMME D’AIDE AUX RAVALEMENTS DE FACADES – SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2025 – publié le 11/02/2025
- FI-15 – APPROBATION DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ASSOCIATIONS PERCEVANT UNE SUB EGALE OU SUP A 23 000 € – publié le 11/02/2025
- FO-1 – ACQUISITION DE LA PARCELLE 440D 255 SITUEE AU LIEUDIT SOUS LES COTES APPARTENANT A M. ET MME MORAND – publié le 11/02/2025
- FO-2 – ACQUISITION DE LA PARCELLE AH 305 APPARTENANT AU SIEA – publié le 11/02/2025
- FO-3 – CESSION D’UN DELAISSE DE VOIRIE COURS DE VERDUN A HAUT-BUGEY AGGLOMERATION – publié le 11/02/2025
- FO-4 – CESSION A LA SCI OYONNAX INVEST DE LA PARCELLE AH 1001 SITUEE PLACE VAILLANT COUTURIER – publié le 11/02/2025
- INST – 1 – CONVENTION AVEC HBA POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA GESTION DES CHATS ERRANTS – publié le 11/02/2025
- INST – 2 – ADHESIONS A DIVERS ORGANISMES DANS LE CADRE DU JUMELAGE – publié le 11/02/2025
- INST – 3 – RENOUVELLEMENT DU LABEL LIRE ET FAIRE LIRE – publié le 11/02/2025
- MP-1 – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE – ACCOMPAGT OPER EN PERFO SOCIALE ET JURID PAR DES EXPERTS – publié le 11/02/2025
- PV-1 – RAPPORT ANNUEL HBA – POLITIQUE DE LA VILLE – ANNEE 2024 – publié le 11/02/2025
- SOC-1 – ACTUALISATION DES PROJETS D’ETABLISSEMENT DES MULTI-ACCUEILS DU POLE PETITE ENFANCE ET GRIBOUILLE – BAREME DE TARIFS – publié le 11/02/2025
- SOC-2 – CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDE ET DE PROJET PROFESSIONNEL – publié le 11/02/2025
Conseil Municipal du 16 décembre 2024
- 00-DELEGATIONS – publié le 17/12/2024
- CO-1 – DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES – ANNEE 2025 – publié le 17/12/2024
- CULT-1 – NOUVEAUX TARIFS – BOUTIQUE DU MUSEE DU PEIGNE ET DE LA PLASTURGIE – publié le 17/12/2024
- EDUC-1 – CONVENTION RASED AVEC LA COMMUNE DE BELLIGNAT – publié le 17/12/2024
- FI-1 – REVISION DES AP-CP – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – CREDITS DE PAIEMENT – publié le 17/12/2024
- FI-2 – REGULARISATION OPERATIONS SOUS MANDATS – ECRITURES NON BUDGETAIRES – publié le 17/12/2024
- FI-3 – OUVERTURE DES CREDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2025 – publié le 17/12/2024
- FI-4 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRES 2025 – publié le 17/12/2024
- FI-5 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SEMCODA POUR EMPRUNT DE 5 138 210 € AUPRES DE CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS – publié le 17/12/2024
- FI-6 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SEMCODA POUR UN EMPRUNT DE 1 664 020.40 € AUPRES D’ACTION LOGEMENT SERVICES – publié le 17/12/2024
- FO-1 – REVISION PLUi-H AVIS COMMUNE SUR PROJET ARRETE PLU INTERCO TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – publié le 17/12/2024
- FO-2 – ACCEPTATION PAR LA VILLE D’OYONNAX DU LEGS DE MME COLETTE GUY – publié le 17/12/2024
- FO-3 – ACQUISITION DE LA PARCELLE 440B 27 SITUEE A MONS APPARTENENANT A M. ET MME TUNCAY – publié le 17/12/2024
- FO-4 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS – publié le 17/12/2024
- FO-5 – CESSION A HBA DE TERRAINS SITUES AU LIEUDIT GEARBONNANT A LA ZI OUEST – publié le 17/12/2024
- INST-1 – INSTALLATION DE MONSIEUR LOIC MONNIER CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MADAME MARINE PARROT – publié le 17/12/2024
- INST-2 – DESIGNATION DE MONSIEUR LOIC MONNIER DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES – publié le 17/12/2024
- INST-3 – AMENAGEMENT PARC INDUSTRIEL OUEST 3 PAR HBA – publié le 17/12/2024
- INST-4 – RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE HAUT-BUGEY AGGLOMERATION – publié le 17/12/2024
- MP-1 – AVENANT TRANSFERT CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC POUR INSTALLATION ET EXPLOITATION DE BORNES RECHARGE ELEC – publié le 17/12/2024
- MP-2 – AVENANT AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE AUTOMOBILE MUNICIPALE – publié le 17/12/2024
- RH-1 – MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL – publié le 17/12/2024
- RH-2 – INSTAURATION ISFE POUR AGENTS PM – publié le 17/12/2024
- SOC-1 – CONVENTIONS D’OBJECTIFS – PLATEFORME ETE-JEUNESSE – publié le 17/12/2024
- SOC-2 – CONVENTIONS D’OBJECTIFS – PLATEFORME FAMILLES – ADULTES – publié le 17/12/2024
- SOC-3 – TARIFS CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE D’OYONNAX – publié le 17/12/2024
- ST-1 – PROGRAMME DE COUPE EN FORÊT COMMUNALE – EXERCICE 2025 – publié le 17/12/2024
- ST-2 – PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – AGIR CONTRE LES MEGOTS DANS L’ESPACE PUBLIC – ALCOME – publié le 17/12/2024
- ST-3 – REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC (RODP) – TRAVAUX TEMPORAIRES SUR RESEAUX TRANSPORT ET DISTRIBUTION ELEC ET GAZ – publié le 17/12/2024
Conseil Municipal du 7 octobre 2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 15/11/2024
- CULT-1 – CARTE JEUNES 01 – publié le 15/11/2024
- CV-FO-2 – ACQUISITION D’UNE MAISON SITUÉE AU 56 RUE ANATOLE FRANCE A MADAME MARIE-CHRISTINE CHAVANON NEE GALLAY – publié le 15/11/2024
- CV-FO-3 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS – publié le 15/11/2024
- CV-FO-4 – ADOPTION DU REGLEMENT DE L’OPERATION DE FACADES – publié le 15/11/2024
- EDUC-1 – RENOUVELLEMENT DU LABLE CITE EDUCATIVE OYONNAX – BELLIGNAT – publié le 15/11/2024
- FI-1 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – VALEURS ET CREANCES ETEINTES – BUDGET COMMERCIAL – publié le 15/11/2024
- FI-2 – TRANSFERT DE CREDITS – EXERCICE 2024 – BUDGET ANNEXE A CARACTERE COMMERCIAL DM N°1 – publié le 15/11/2024
- FI-3 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – VALEURS ET CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL – publié le 15/11/2024
- FI-4 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER EN 2024 – publié le 15/11/2024
- FI-5 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL D’OYONNAX – publié le 15/11/2024
- FI-6 – RAPPORT DE GESTION ET FINANCIER DE LA SEMCODA ANNEE 2023 – publié le 15/11/2024
- FI-7 – SOUSCRIPTION AU CAPITAL DE LA SPL ALEC DE L’AIN – publié le 15/11/2024
- INST-1 – INSTALLATION DE MME HAYET LAKHDAR CHAOUCH CONSEILLERE MUNICIPALE – publié le 15/11/2024
- INST-2 – DESIGNATION DE MME HAYET LAKHDAR CHAOUCH DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES – publié le 15/11/2024
- INST-3 – PROLONGATION A LA CONVENTION D’ADHESION A AVENIR MONTAGNE INGENIERIE – publié le 15/11/2024
- MP-J-1 – BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L’EXPLOITATION DE LA CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA SOURCE BLEUE A DORTAN – publié le 15/11/2024
- MP-J-2 – BAIL COMMERCIAL – LA VILLA – 8 RUE BICHAT – publié le 15/11/2024
- MP-J-3 – CONVENTION D’ENTRETIEN DU PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 15/11/2024
- MP-J-4 – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA VILLE ET LE CCAS – publié le 15/11/2024
- MP-J-5 – ACQUISITION D’UNE LICENCE IV SUR VENTE AUX ENCHÈRES – publié le 15/11/2024
- PV-1 – DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE RAPPORT ANNUEL ANNEE 2023 – publié le 15/11/2024
- PV-2 – CONVENTION PARTENARIALE – FINANCEMENT PREVENTION DE LA DELINQUANCE – ANNEE 2024 – publié le 15/11/2024
- PV-3 – CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS – PRA – PEP01 ANNEE 2024 – publié le 15/11/2024
- PV-4 – CONVENTION DE PREVENTION SPECIALISEE 2024-2026 BASSIN HAUT-BUGEY – publié le 15/11/2024
- PV-5 – CONVENTION ABATTEMENT TFBP 2025-2030 AVEC SEMCODA ET DYNACITE – publié le 15/11/2024
- PV-6 – CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS – MEDIATION – POLITIQUE DE LA VILLE – ANNEE 2024 – publié le 15/11/2024
- RH-1 – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS – publié le 15/11/2024
- RH-2 – FIXATION ET AUTORISATION DU NOMBRE DE RECRUTEMENT EMPLOIS NON PERMANENTS SAISONNIERS – publié le 15/11/2024
- RH-3 – CREATION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES – IHTS – publié le 15/11/2024
- RH-4 – INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSATION DEFINITIVE D’ACTIVITE – publié le 15/11/2024
- RH-5 – MISE EN PLACE DU BONUS ATTRACTIVITE CAF POUR LE PERSONNEL EN ACCUEIL COLLECTIF DE LA PETITE ENFANCE – publié le 15/11/2024
- SOC-1 – REPRISE DE L’ACTIVITE DU CENTRE SOCIAL EST PAR LA VILLE – publié le 15/11/2024
- SP-1 – RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 – publié le 15/11/2024
- ST-1 – MODIFICATION DES STATUS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE ET DE E.COMMUNICATION DE L’AIN (SIEA) – publié le 15/11/2024
- ST-2 – CONVENTION D’AUTORISATION DE PASSAGE D’UN RESEAU DE CHALEUR DANS UN OUVRAGE DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE – publié le 15/11/2024
- ST-3 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CHALEUR (ADEME) – publié le 15/11/2024
Conseil Municipal du 24 juin 2024
- Ordre du jour – publié le 17/06/2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 26/06/2024
- CV-1 – DEMANDE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL POUR LE PROJET DE MUSEE A LA GRANDE VAPEUR – publié le 26/06/2024
- CV-2 – CONVENTIONS MECENAT FONDATION SOLIDARITES CREDIT AGRICOLE CENTRE-EST-FONDATION PAYS DE FRANCE-PROJET MUSEE GDE VAPEUR – publié le 26/06/2024
- FI-1 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-2 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-3 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/04/2024
- FI-4 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-5 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-6 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-7 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-8 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-9 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-10 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/06/2024
- FI-11 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-12 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-13 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-14 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-15 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL -publié le 26/06/2024
- FI-16 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 26/06/2024
- FI-17 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 26/06/2024
- FI-18 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 26/06/2024
- FI-19 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 26/06/2024
- FI-20 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DE LA GRENETTE – publié le 26/06/2024
- FI-21 – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 – BUDGET FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-22- DECISION MODIFICATIVE N°1 APRES VOTE DU BP 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 26/06/2024
- FI-23- DECISION MODIFICATIVE N°1 APRES VOTE DU BP 2024 – BUDGETS FORETS – publié le 26/06/2024
- FI-24 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER – publié le 26/06/2024
- FI-25 – NOUVEAUX TARIFS – BOUTIQUE ET VISITES DU MUSEE DU PEIGNE ET DE LA PLASTURGIE – publié le 26/06/2024
- FO-1 – ACQUISITION LOCAL COMMERCIAL A LA SAS ANTICIPATION GESTION D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS GALERIE GRENETTE -publié le 26/06/2024
- FO-2 – INTEGRATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE DIFFERENTS DELAISSES DE VOIRIE ET DE TERRAINS COMMUNAUX – publié le 26/06/2024
- INST-1 – ACCEPTATION DON ISERBA A LA VILLE POUR CREATION AIRE DE JEUX PEUPLERAIE – publié le 26/06/2024
- MP-1 – APPROB AUTO SIGNATURE CONV OCC TEMP DOM PUB FOURNITURE-POSE-EXPLOITATION-MAINTENANCE BORNES RECHARGE ELEC – publié le 26/06/2024
- PV-1 – CONVENTION PARTENARIALE ET FINANCIERE – POLITIQUE DE LA VILLE – HBA – 2024-2026 – publié le 26/06/2024
- PV-2 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES – ANNEE 2024 – publié le 26/06/2024
- RH-1 – AUTORISATION DE RECOURIR AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – publié le 26/06/2024
- RH-2 – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – POSTE DE MANAGER DE CENTRE-VILLE – publié le 26/06/2024
- ST-1 – CONVENTION DE SOUTIEN POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS – publié le 26/06/2024
- ST-2 – PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES INFRASTRUCTURES DE LA VILLE–4è ECHEANCE 2024-2029 – publié le 26/06/2024
- ST-3 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT, L’INSTALLATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D’INFRASTRUCTURES – publié le 26/06/2024
Conseil Municipal du 29 avril 2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 02/05/2024
- 01 – ATTRIBUTION DSP SOUS FORME CONCESSIVE POUR LE FINAN LA CONCEPTION LA CONSTRUET L’EXPLO D’UN CREMATORIUM – publié le 02/05/2024
- 02 – CONTRAT REGION VILLE MOYENNE DEMANDE D’AIDE FNANCIERE BRUNET- NICOD – publié le 02/05/2024
- 03 – EXTENSION VIDEOPROTECTION -DEMANDE AIDES FINANCIERES FIPD – publié le 02/05/2024
- 04 – EXTENSION VIDEOPROTECTION – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DE LA CONTRACTUALISATION 2025 – publié le 02/05/2024
- 05 – ECOLES L PERGAUD ET L ARMAND – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES – publié le 02/05/2024
- 06 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER – publié le 02/05/2024
- 07 – SEMCODA – VENTE D’UN APPARTEMENT SIS 28 RUE ANATOLE FRANCE SOUS EMPRUNT DE GARANTIE – publié le 02/05/2024
- 08 – ADHESIONS DIVERSES ADMINISTRATION GENERALE (CAUE, AMF DE L’AIN) – publié le 02/05/2024
- 09 – INFORMATIQUE (TELEPHONIE, INTERNET) CONVENTION D’ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT REGIONALE – publié le 02/05/2024
- 10 – TARIFS SCENE – CENTRE CULTUREL – SAISON 2024-2025 – publié le 02/05/2024
- 11 – MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT – publié le 02/05/2024
- 12 – CESSION A LA SCI 2LU DEVELOPPEMENT DE LA PARCELLE AE 1214 SITUEE 12 RUE DE LA BRETOUZE – publié le 02/05/2024
- 13 – AQUISITION DE LA PARCELLE AH 955 A DYNACITE A L’ESPACE JACQUES CHIRAC SITUE RUE ANATOLE FRANCE – publié le 02/05/2024
- 14 – ECHANGE SANS SOULTE AVEC DYNACITE DE DELAISSES DE TERRAIN A LA RUE SAINT-EXUPERY -publié le 02/05/2024
- 15 – CESSION A M. SOK et MME BUGNET DE L’IMMEUBLE SITUE 1 PLACE DES DEPORTES DE 1944 – publié le 02/05/2024
- 16 – CESSION A LA SCI OYONNAX INVEST D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AH 876 SITUEE PLACE VAILLANT COUTURIER – publié le 02/05/2024
- 17 – OCTROI D’UNE SERVITUDE NON ALTIUS TOLLENDI AU PROFIT DES LOTS 41 A 46 AU LOTISSEMENT SUR LE ROCHER A VEYZIAT – publié le 02/05/2024
- 18 – DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT SOUS LA ROCHE A VEYZIAT – publié le 02/05/2024
- 19 – AVENANT 13 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN – publié le 02/05/2024
- 20 – TARIFS LOCATIONS DE TERRAINS A USAGE DE JARDINS – MODIFICATION – publié le 02/05/2024
- 21 – CONVENTION CHATS LIBRES AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS – publié le 02/05/2024
- 22 – AVENANT N°5 – CONVENTION TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – publié le 02/05/2024
- 23- DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2024 – publié le 02/05/2024
- 24 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES 2024 – publié le 02/05/2024
- 25 – RECONDUCTION DE L’ORGANISATION SCOLAIRE (CHAMP DEROGATOIRE) – publié le 02/05/2024
- 26 – ACTUALISATION DE LA LISTE DES EMPLOIS PERMANENTS – publié le 02/05/2024
- 27 – FIXATION ET AUTORISATION DU NOMBRE DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS – publié le 02/05/2024
- 28 – STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – PRINCIPE D’ACCUEIL DE MODALITES FINANCIERES – publié le 02/05/2024
- 29 – REFERENT SANTE ET ACCUEIL INCLUSIF – CONVENTION DE PRESTATION – publié le 02/05/2024
- 30 – PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT – publié le 02/05/2024
- 31 – CREATION DE CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF POUR LA PERIODE ESTIVALE 2024 – publié le 02/05/2024
Conseil Municipal du 12 février 2024
- 00 – DELEGATIONS – publié le 19/02/2024
- 01 – VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2024 – publié le 16/02/2024
- 02 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 16/02/2024
- 03 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET VALEXPO – publié le 16/02/2024
- 04 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 05 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 06 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 16/02/2024
- 07 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN – publié le 16/02/2024
- 08 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2023 – BUDGET FORETS – publié le 16/02/2024
- 09 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL – publié le 16/02/2024
- 10 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE VALEXPO – publié le 16/02/2024
- 11 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 12 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DES LOCAUX COMMERCIAUX – publié le 16/02/2024
- 14 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU PARKING SOUTERRAIN – publié le 16/02/2024
- 15 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DES FORETS – publié le 16/02/2024
- 16 – BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2024 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME – publié le 16/02/2024
- 17 – BUDGET ANNEXE 2024 DE VALEXPO – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 18 – BUDGET ANNEXE 2024 DU CINEMA ATMOSPHERE – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 19 – BUDGET ANNEXE 2024 DU PARKING SOUTERRAIN – PRISE EN CHARGE PAR LE BUDGET GENERAL – publié le 16/02/2024
- 20 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU BUDGET DU CHAUFFAGE URBAIN – publié le 16/02/2024
- 21 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU BUDGET DU CINEMA ATMOSPHERE – publié le 16/02/2024
- 22 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS AU PROFIT DU SIEA – publié le 16/02/2024
- 23 – SUBVENTION D’EQUIPEMENT PROGRAMME D’AIDE AUX RAVALEMENTS DE FACADES – publié le 16/02/2024
- 24 – APPROBATION DE CONVENTIONS D’OBJECTIFS ASSOCIATIONS PERCEVANT UN MONTANT DE SUBVENTION EGAL OU SUP A 23 000 € – publié le 16/02/2024
- 25 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 312 500 € AUPRES DE LA CAISSE DEPOT ET CONSIGNATIONS – publié le 16/02/2024
- 26- NOUVEAUX TARIFS SALLES COMMUNALES A BOUVENT ET PHILOMENE PIQUET A VEYZIAT – publié le 16/02/2024
- 27 – REVISION DU PLUiH – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) – publié le 16/02/2024
- 28 – BAIL COMMERCIAL LIBRIUS – publié le 16/02/2024
- 29 – DEMANDE DE SUBVENTIONS LES PROJETS 2024 – publié le 16/02/2024
- 30 – RAPPORT ANNUEL HBA POLITIQUE DE LA VILLE ANNEE 2023 – publié le 16/02/2024
- 31 – SIGNATURE DU FUTUR CONTRAT DE VILLE 2024-2030 – publié le 16/02/2024
- 32 – MODIFICATION DU PERIMETRE DU SAGE BASSE VALLEE DE L’AIN – publié le 16/02/2024
- 33 – PROGRAMME DE COUPE EN FORET COMMUNALE – publié le 16/02/2024
- 34 – ADHESION A LA FNCOF – publié le 16/02/2024
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
- 00 – DELEGATIONS – publié le 19/12/2023
- 01 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET PRINCIPAL DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 02 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 03 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE DU CINEMA ATMOSPHERE DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 04 – TRANSFERTS DE CREDITS – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE VALEXPO DM N°1 – publié le 19/12/2023
- 05 – REVISION DES AP-CP – publié le 19/12/2023
- 06 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 – publié 19/12/2023
- 07 – OUVERTURE DES CREDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 – publié le 19/12/2023
- 08 – BAIL COMMERCIAL BUVETTE DE LA GARE – publié le 19/12/2023
- 09 – CONVENTION ANTAI – publié le 19/12/2023
- 10 – RECENSEMENT DE LA POPULATION – publié le 19/12/2023
- 11 – DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES ANNEE 2024 – publié le 19/12/2023
- 12 – ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHATS D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES – publié le 19/12/2023
Conseil Municipal du 13 novembre 2023
- 00 – DELEGATIONS – publié le 14/11/2023
- 01 – RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE HAUT-BUGEY AGGLOMERATION -publié le 14/11/2023
- 02 – PRE INTRACTING AVANCE REMBOURSABLE 1 900 000 € – CAISSE DEPOTS CONSIG FINANCEMENT RENOV ECLAIRAGE PUB -publié le 14/11/2023
- 03- GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE EMPRUNT DE 3 199 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 04 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE EMPRUNT DE 429 300 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 05 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 972 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS – publié le 14/11/2023
- 06 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR UN EMPRUNT DE 1 423 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS -publié le 14/11/2023
- 07 – MISE EN PLACE DE LA CARTE D’ACHAT PUBLIC EN VERTU DU DECRET 2023 – 209 DU 27 MARS 2023 – publié le 14/11/2023
- 08 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS 2023 A VERSER – publié le 14/11/2023
- 09 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET A CARACTERE COMMERCIAL – publié le 14/11/2023
- 10 – PRODUITS IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR – CREANCES ETEINTES – BUDGET PRINCIPAL – publié le 14/11/2023
- 11 – RAPPORT 2022 DE L’ASSEMBLEE SEPCIALE DES COMMUNES DE LA SEMCODA – publié le 14/11/2023
- 12 – CESSION A M ET MME ARIFI DE LA PARCELLE CADASTREE AH 919 SITUEE 2 IMPASSE JEAN JAURES – publié le 14/11/2023
- 13 – CESSION A MME CANIER DE LA PARCELLE 440D 2484 A VEYZIAT – publié le 14/11/2023
- 14 – CONVENTION AVEC SR3A PR MISE A DISPO ET EXPLOITATION OUVRAGES HYDRAULIQUES DE PROTECTION CONTRE INONDATIONS – publié le 14/11/2023
- 15 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS – publié le 14/11/2023
- 16 – AMENAGEMENT DE LA FORÊT COMMUNALE D’OYONNAX – publié 14/11/2023
- 17 – REPRISE EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE DU SECTEUR ENFANCE ET JEUNESSE DE L’ACSO – publié le 14/11/2023
- 18 – TARIFS CENTRE SOCIAL OUEST – publié le 14/11/2023
- 19 – CREATIONS DE POSTES CENTRE SOCIAL MUNICIPAL – publié le 14/11/2023
- 20 – CREATION DE 2 POSTES NON PERMANENTS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF ADULTE RELAIS -publié le 14/11/2023
- 21 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT -publié le 14/11/2023
- 22 – TARIFS SERVICES CULTURELS – JANVIER 2024 -publié le 14/11/2023
Conseil Municipal du 25 septembre 2023
- DÉLÉGATIONS – publié le 26/09/2023
- 01 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – publié le 26/09/2023
- 02 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS
- 03 – MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 – APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- 04 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A VERSER
- 05 – GARANTIE EMPRUNT SEMCODA 7 769 800 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 140 LGTS BEAUMARCHAIS
- 06 – GARANTIE EMPRUNT SEMCODA 1 338 866 € AUPRES D’ACTION LOGEMENT SERVICES PR REHAB 140 LGTS BEAUMARCHAIS
- 07 – GARANTIE EMPRUNT DYNACITE 600 000 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 40 LGTS IMPASSE P.BERT
- 08 – GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A DYNACITE POUR 6 730 000 € AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE PR REHAB 406 LGTS DIVERSES RUES
- 09 – GARANTIE EMPRUNT DYNACITE 2 106 000 € AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES PR REHAB 108 LGTS COURTELINE-CORNEILLE
- 10 – VENTE DE GRE A GRE DU VEHICULE IMMATRICULE DA-210-HZ
- 11 – REGULARISATION FONCIERE DE L’ESPACE JACQUES CHIRAC SITUE RUE ANATOLE FRANCE ENTRE DYNACITÉ ET LA VILLE D’OYONNAX
- 12 – CESSION A LA SARL JURISPARC D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE 440D 1107p A VEYZIAT
- 13 – CESSION A DYNACITE D’UNE EMPRISE FONCIERE SITUEE IMPASSE JEAN JAURES
- 14 – CENTRE SOCIAL OUEST – ADHESION ANNUELLE A LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX 2023
- 15 – CENTRE SOCIAL OUEST – TARIFS 2023 POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE L’ATELIER ET LA PETITE RESTAURATION
- 16 – CONVENTION PARTENARIALE 2024-2026 ENTRE COMMUNES-HBA DEPLOIEMENT CONSEILLERS NUMERIQUES FRANCE SERVICES
- 17 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES (FIL) – ANNEE 2023
- 18 – FIXATION AUTORISATION NBRE RECRUTNT AGENTS CONTRACT EMPLOIS NON PERM PR BESOIN SAISONNIER PERIODE SCO 2023-2024
- 19 – TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES – INSTITUTION DE LA TAXE ET MAJORATION DES TAUX
Conseil Municipal du 26 juin 2023
- Délégations – publié le 26/06/2023
- Installation de Sonia Chevauchet, Conseillère Municipale en remplacement de M. Baudet – publié le 26/06/2023
- Installation de Marine Parrot, Conseillère Municipale en remplacement de M. Mercier – publié le 26/06/2023
- Désignation de Sonia Chevauchet dans les commissions municipales – publié le 26/06/2023
- Désignation de Marine Parrot dans les commissions municipales – publié le 26/06/2023
- Compte de Gestion 2022 – Budget Principal – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Valexpo – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Locaux Commerciaux – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Chauffage Urbain – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Compte de gestion 2022 – Budget des forêts – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Principal – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Valexpo – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Locaux Commerciaux – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Chauffage Urbain – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Approbation du compte administratif 2022 – Budget des forêts – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Budget principal – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Valexpo – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Locaux commerciaux – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Chauffage urbain – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Parking souterrain de La Grenette – 26/06/2023
- Affectation des résultats 2022 – Forêts – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire principal 2023 – 26/06/2023
- Budget supplémentaire principal 2023 – Révision des autorisations de programme – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Valexpo – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Locaux commerciaux – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Chauffage urbain – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Cinéma Atmosphère – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Parking souterrain de la Grenette – 26/06/2023
- Vote du budget supplémentaire 2023 – Forêts – 26/06/2023
- Budget – Approbation des conventions d’objectifs des associa percevant un montant de sub sup ou égal à 23 000 € – 26/06/2023
- Garantie d’emprunt accordée à Dynacité pour un emprunt de 972 000€ auprès de la Banque des Territoires – 26/06/2023
- Convention de transfert de maitrise d’oeuvre aménagement espaces verts La Plaine – 26/06/2023
- Autorisation de vente de certificats d’économie d’énergie – 26/06/2023
- Restauration des quatorze stations du chemin de croix à l’Église Saint-Léger – 26/06/2023
- Approbation du principe de la création d’un crématorium et de ses équipements complémentaires et mode de gestion – 26/06/2023
- Élection des membres de la commission de délégation de service public – 26/06/2023
- Acquisition d’une emprise foncière à la région et cession d’un tènement 12 rue de la Brétouze à la société 2LU Develop – 26/06/2023
- Acquisition de 2 parcelles boisées appartenant à Monsieur Gilbert Frerejean – 26/06/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue de Riez à Veyziat – 26/06/2023
- Échange avec soulte entre la commune et les consorts Dutraive – 26/06/2023
- Cession à Dynacité de la parcelle cadastrée AH 918 située 2 impasse Jean Jaurès – 26/06/2023
- Octroi d’une servitude de passage au profit de GRDF – 26/06/2023
- Rapport annuel 2022 – dotation de solidarité urbaine DSU – 26/06/2023
- Actualisation de la liste des emplois permanents – créations et suppressions de postes – 26/06/2023
- Année 2023 – mise à disposition des médiateurs au Centre Nautique Robert Sautin – 26/06/2023
Conseil Municipal du 9 mai 2023
- 06 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CENTRE SOCIAL OUEST – publié le 26/05/23
- 05 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – EDUCATION – publié le 26/05/23
- 04 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SERVICES TECHNIQUES – publié le 26/05/23
- 03 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CULTURE – publié le 26/05/23
- 02 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – VALEXPO – publié le 26/05/23
- 01 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SOCIAL – publié le 26/05/23
- Délégations – publié le 11/05/2023
- Création et modification de tarifs des services municipaux – publié le 11/05/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 11/05/2023
- Contractualisation 2024 – Conseil Départemental – publié le 11/05/2023
- Cession d’un délaissé de terrain Cours de Verdun à Eltia Promotion – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de terrain appartenant à M. Chapelu – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’une parcelle forestière aux époux SOLA situé au lieudit PRE LORDON – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Jules Verne à Veyziat – publié le 11/05/2023
- Échange de délaissés de terrain à Geilles avec les consorts ERAMIL – publié le 11/05/2023
- Demande distraction régime forestier des parcelles 440C 1157 et 440C 462 – publié le 11/05/2023
- Application du régime forestier à plusieurs parcelles boisées communales – publié le 11/05/2023
- Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement – publié le 11/05/2023
- Convention annuelle d’objectifs 2023 PEP01 PRA – publié le 11/05/2023
- Renouvellement de la convention de prévention spécialisée 2022 – publié le 11/05/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du FIL – publié le 11/05/2023
- Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP aux agents contractuels – publié le 11/05/2023
- Fixation-autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels emplois non permanents pour besoin d’accroissement de la saison estivale 2023 – publié le 11/05/2023
- Création d’un emploi permanent d’opérateur de vidéoprotection – publié le 11/05/2023
Conseil Municipal du 30 mars 2023
- Délégations – publié le 31/03/2023
- Demande de subventions DSIL 2023 – publié le 31/03/2023
- Modernisation du Parc d’éclairage public – fonds vert – publié le 31/03/2023
- Dotation politique de la Ville 2023 – publié le 31/03/2023
- Demande de subvention région AURA programmation 2023 PNR Haut-Jura valorisation Château de Dortan – publié le 31/03/2023
- Construction de 2 terrains PADEL – publié le 31/03/2023
Conseil Municipal du 13 mars 2023
- Délégations – publié le 14/03
- Séisme en Turquie – Versement d’une subvention exceptionnelle au fonds de concours Faceco – publié le 14/03
- Vote des taux de fiscalités 2023 – Taux de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires – publié le 14/03/2023
- Approbation convention objectif ACSO – publié le 14/03/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 14/03/2023
- Convention relative à l’aménagement du carrefour entre la RD13 et la rue des Chérolles à Oyonnax – publié le 14/03/2023
- Déploiement vidéoprotection – phase 2023 – demande de subvention FIPD – publié le 14/03/2023
- Incorporation dans le domaine communal d’un bien vacant sans maitre 1 place des Déportés de 1944 – publié le 14/03/2023
- Cession emprise foncière le long du Lange A M. et Mme TABOURIN – publié 14/03/2023
- Acquisition délaisse de voirie rue de Thiolle – 14/03/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Edouard Herriot – publié le 14/03/2023
- Echange sans soulte de delaisses de terrains Impasse de Nierme – publié le 14/03/2023
- Dotation de solidarité urbaine DSU rapport annuel année 2021 – publié le 14/03/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales (FIL) – publié le 14/03/2023
- Délibération fixant les modalités d’organisation et portant rémunération des personnels enseignants – publié 14/03/2023
Conseil Municipal du 26 janvier 2023
- Délégations – publié le 31/01/23
- Rapport d’activité 2021 de Haut-Bugey Agglomération – publié le 31/01/2023
- Modification de la délégation d’attributions au Maire – publié le 31/01/2023
- Vote des taux de fiscalité 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget primitif 2023 approbation PPI et vote autorisation engagement pour la fourniture d’électricité – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des forêts 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du parking souterrain 2023 -publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du parking souterrain – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des locaux commerciaux 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du cinéma Atmosphère 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du Cinéma Atmosphère – prise en charge par le budget général a la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif de Valexpo 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 de Valexpo – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du chauffage urbain 2023 – publié le 31/01/2023
- Amortissement des travaux d’aménagement du réseau chaleur du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Versement de subventions d’équipements au profit du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Approbation conventions objectifs associations percevant montant subvention supérieur 23 000 € – Budget 2023 – publié le 31/01/2023
- Rapport et bilan financier 2021 de la SEMCODA – publié le 31/01/2023
- Enquête publique relative a une opération d’entretien des cours d’eau et des zones humides portée par le SR3A – publié le 31/01/2023
- Rapport annuel politique de la ville année 2022 – publié le 31/01/2023
- Versements de subventions dans le cadre du fonds initiatives locales (FIL) – publié le 31/01/2023
Conseil Municipal du 13 décembre 2022
- Délégations – publié le 14/12/2022
- Acceptation du legs de Monsieur Marcel JULLIEN à la Ville d’Oyonnax pour le Musée de la Grande Vapeur – publié le 14/12/2022
- Convention de servitude suite aux travaux sur le réseau de chaleur urbain – publié le 14/12/2022
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – publié le 14/12/2022
- Ouverture des crédits avant le vote des budgets primitifs 2023 – publié le 14/12/2022
- Révision des AP-CP Autorisations de Programmes de Paiements et AE-CP Autorisations d’Engagement Crédits de Paiement – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 – Budget Principal DM N°2 – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 Budget Valexpo DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Budget Annexe de Valexpo – Prise en charge par la budget général DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Garantie Financière à accorder à la SEMCODA d’un montant total de 626 700 € – publié le 14/12/2022
- Tarifs des concessions des cimetières 2023 – publié le 14/12/2022
- Année 2022 – Versement de subventions dans le cadre de fonds initiatives locales (FIL) – publié le 14/12/2022
- Signature de la convention de transfert du Centre Social Ouest en gestion directe CAF à la Ville d’Oyonnax – publié le 14/12/2022
- Création de postes – Centre Social Municipal – publié le 14/12/2022
- Création d’un emploi non permanent – Poste d’accueil en secteur médical – publié le 14/12/2022
- Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés – Année 2023 – publié le 14/12/2022
- Projet scientifique et culturel du Musée du Peigne et de la Plasturgie – publié le 14/12/2022
- Nouveaux tarifs pour la boutique du Musée du Peigne et de la Plasturgie- publié le 14/12/2022
Conseil Municipal du 14 novembre 2022
- Délégations – publié le 15/11/22
- Rapport d’observations définitives de la CRC AURA relatives à la gestion de la communauté d’agglomération HBA – Exercice 2015 et suivants – publié le 15/11/22
- Signature d’une nouvelle convention nouvelle d’opération de revitalisation du territoire – publié le 15/11/22
- Régularisation foncière dans le cadre d’un échange effectué avec la SEMCODA Route de Marcon – publié le 15/11/22
- Rapport annuel de délégation service public de production et de distribution de chaleur sur les secteurs de La Plaine et de La Forge – publié le 15/11/22
- Convention pour la réalisation de travaux de détection et de géoréférence du réseau d’éclairage public – publié le 15/11/22
- Produits irrécouvrables – Admission en non valeur – Budget Municipal – publié le 15/11/22
- Modification du tableau des subventions d’équipements – publié le 15/11/22
- Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales – publié le 15/11/22
- Recensement de la population 2023 – organisation – publié le 15/11/22
- Titre Ville amie des enfants de l’UNICEF – publié le 15/11/22
Conseil Municipal du 3 octobre 2022
- Délégations – publié le 04/10/22
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un tènement foncier situé 8 rue du Chemin de fer appartement à LUGAND MANAGEMENT – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un terrain lieu-dit le Gearbonnant appartenant à M. FREREJEAN – publié le 04/10/22
- Acquisition d’une emprise foncière à la société APTAR GROUP HOLDING SAS – publié le 04/10/22
- Cession d’une emprise foncière à la société HIVORY contenant un pylône SFR lieu-dit SOUS LA ROCHE – publié le 04/10/22
- Cession de délaissés de terrains issus du déclassement ZI NORD SOUS TAMAS au profit de la société GERGONNE – publié le 04/10/22
- Cession d’un délaissé de terrain Impasse Jules Michelet à Monsieur et Madame EMIN – publié le 04/10/22
- Octroi de servitudes au profit d’ENEDIS et GRDF -publié le 04/10/22
- Octroi d’une servitude tout usage au profit de la SCI GUNES – lieu-dit Sur la roche à Veyziat – publié le 04/10/22
- Convention de co-maîtrise ouvrage pour marché maîtrise d’ouvre pour l’aménagement d’espaces publics dans le quartier de La Plaine – publié le 04/10/22
- Convention d’offre de concours pour la prise en charge partielle des travaux relatifs à l’entretien de la route de Nierme – publié le 04/10/22
- Enquête publique 3M BRICOLAGE et BATIMENTS – publié le 04/10/22
- Décision modificative n°2 exercice 2022 – publié le 04/10/22
- Modification du tableau des subventions d’équipement budget des forêts – publié le 04/10/22
- Versements de subventions de fonctionnement après vote du BP 2022 – publié le 04/10/22
- Réaménagements de 9 emprunts contractés à la CDR par la SEMCODA – publié le 04/10/22
- Garantie d’emprunt DYNACITE – publié le 04/10/22
- Avenant n°4 à la convention taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2023 – publié le 04/10/22
- Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement dans le cadre de la Politique de la Ville – publié le 04/10/22
- Avenant à la convention de gestion sociale urbaine de proximité – publié le 04/10/22
- Célébration d’un mariage à l’ancienne mairie annexe de Veyziat – publié le 04/10/22
- Suppressions et créations de postes – publié le 04/10/22
- Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – publié le 04/10/22
- Retrait du terrain de football situé sur la commune de Lantenay du parc équipe relevant de la -compétence optionnelle – publié le 04/10/22
Conseil Municipal du 27 juin 2022
- 00 – DELEGATIONS
- 01 – MODIFICATION DE LA DELEGATION ATTRIBUTION AU MAIRE
- 02 – MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX DANS LE CADRE D’ELECTIONS POLITIQUES
- 03 – ECHANGE SANS SOULTE SUITE A LA CREATION D’UN PARKING PUBLIC A L’ANGLE DES RUES DES BAINS ET DE L’ANCIENNE PISCINE
- 04 – ACQUISITION AUX CONSORTS PERNOD-ADOBATI DE 2 IMMEUBLE SIS 23 VIEILLE RUE D’ECHALLON
- 05 – ACQUISITION D’UN GARAGE RUE DU CONFAS
- 06 – ACQUISITION D’UN PROPRIETE SITUEE 12 RUE D’ECHALLON APPARTENANT A M. JULLIAND
- 07 – ACQUISITION DU PARKING A COTE DE LA POSTE APPARTENANT A DYNACITE – COURS DE VERDUN
- 08 – ACQUISITION D’UNE PARTIE D’UN CHEMIN D’ACCES FORESTIER ET D’UN ESPACE BOISE A DYNACITE – RUE DES SAPINS
- 09 – ACQUISITIONS DE DELAISSES DE VOIRIE A L’IMPASSE JULES MICHELET
- 10 – ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE ENTRE M CARLOD ET LA VILLE D’OYONNAX
- 11 – CESSION A DYNACITE D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN AVENUE GEORGES CLEMENCEAU
- 12 – CESSION A DYNACITE D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN DANS LE CADRE DE L’OPERATION DE LOGEMENT »ESPACE JACQUES CHIRAC »
- 13 – CESSION D’UN TERRAIN ROUTE DE MARCHON A LA SCI DES BUIS 01
- 14 – CESSION D’UNE LICENCE IV
- 15 – REGULARISATIONS FONCIERES SANS SOULTE AVEC DYNACITE ET M. G VAREYON A LA RUE DES BURGONDES
- 16 – OCTROI DE SERVITUDES AU PROFIT D’AD CONSTRUCTION et ENEDIS
- 17 – SIGNATURE AVENANT BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMI AVEC SEMCODA+CESSION LOCAUX DU CDS ET DU CPEF SITUES CITE ADMINE AU DEPARTEMENT
- 18 – BAIL COMMERCIAL SARL PHILIPPON
- 19 – BAIL COMMERCIAL MME ISABELLE ROY DE MONNERON
- 20 – ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE GAZ NATUREL
- 21 – DSIL 2022 VIDEOPROTECTION – SECURISATION DES ESPACES PUBLICS
- 22 – CONTRACTUALISATION 2023 VIDEO PROTECTION
- 23 – DEMANDE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE L’AIN – RESTAURATION DE DEUX TABLEAUX REPRESENTANT LE CHRIST A L’EGLISE ST-LEGER
- 24 – SUBV 2022 BUDGET ANNEXE CINEMA ATMOSPHERE – PRISE EN CHARGE PAR LE BP
- 25 – SUBV 2022 BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN – PRISE EN CHARGE PAR LE BP
- 26 – GARANTIE FINANCIERE TOTALE A ACCORDER A DYNACITE MONTANT 2 640 000 €
- 27 – GARANTIE FINANCIERE TOTALE A ACCORDER A DYNACITE MONTANT 4 570 000 €
- 28 – RAPPORT ASC 2020 DE LA SEMCODA
- 29 – CREATION ET MODIFICATION DE TARIFS DES SERVICES EDUCATION ET CULTURE
- 30 – MODIFICATION DU TABLEAU DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- 31 – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE A LA REGION AURA POUR LE SALON DE L’ORIENTATION DE LA FORMATION ET DE L’EMPLOI D’OYONNAX
- 32 – ANNEE 2022 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS INITIATIVES LOCALES (FIL)
- 33 – RAPPORT MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2021
- 34 – ANNEE 2022 – CONVENTION DE GESTION SOCIALE URBAINE DE PROXIMITE GSUP LA PLAINE
- 35 – RECOMPENSES BACCALAUREAT
- 36 – ADHESION DU MUSEE DU PEIGNE ET DE LA PLASTURGIE AU PASS’ DECOUVERTE DE L’AIN
- 37 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’EPARGNE RHONE ALPES »BON NAISSANCE »
- 38 – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – CHEF DE PROJET TOURISME »AVENIR MONTAGNES INGENIERIE »
- 39 – MODALITE D’ATTRIBUTION DE L’AVANTAGE EN NATURE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL
- 40 – SUPRESSION ET CREATION D’EMPLOI
- 41 – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ET D’UNE FORMATION SPECIALISEE
- 42 – ANNEE 2022 – MISE A DISPOSITION DES MEDIATEURS – HBA
- 43 – RECRUTEMENT DE VACATAIRES – MUSICIENS POUR LES CEREMONIES PUBLIQUES
- 44 – FIXATION ET AUTORISATION NOMBRE RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUELS
Arrêtés et délibérations du Maire
2025
JUILLET 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de trottoir et création de plateau surélevé sur la chaussée – Route de la Forge, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, route départementale (depuis le collège Ampère jusqu’à la rue Michelet) – publié le 25/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement ilôt Brunet – rue Brunet, rue Vandel, rue Sonthonnax, rue de l’Alma – publié le 24/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition d’un mur – Rue Palisson – publié le 23/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création de réseau de chauffage urbain – 77 Cours de Verdun – publié le 23/07/2025
- Arrêté autorisant le Camion mobile de dépistage à stationner devant le Centre Culturel du 29 au 31 juillet 2025 – publié le 22/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose poteau ENEDIS en béton sur accotement – 31 route de Marchon – publié le 22/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Implantation poteau ENEDIS béton sur trottoir pour le compte d’ENEDIS – 2 rue des Peupliers -publié le 22/07/2025
- Arrêté d’autorisation de montage d’une grue – 1 rue Félix Druard – publié le 22/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de réfection de toiture – 1 Rue Félix Druard pour le 20 rue Anatole France – publié le 22/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement de l’îlot Gabriel PERI – 40 rue Gabriel PERI/ rue des Peupliers – publié le 17/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise du réseau d’assainissement – Impasse Jean Jaurès et avenue Jean Jaurès au niveau du N° 20 – publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression d’un branchement gaz – 19 Place Jacquard – publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’un câble électrique défectueux – 86 cours de Verdun – publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue André Bésillon – publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Terrassement avec pelle mécanique sur les places de parking – rue Lalande (sur les places de parking) – publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement en urgence pour réparation défaut HTA – rue Anatole France (sur trottoir au niveau centre social ALFA3A) -publié le 15/07/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose de cable télécom pour le compte d’Orange – du 90 au 92 cours de Verdun – du 5 au 29 rue Jules Michelet – du 9 au 11 rue Laplanche – du 36 au 38 avenue du Président Roosevelt – publié le 15/07/2025
- Arrêté réglementant le stationnement place du 11/11 et Parc Jeantet pour le concert des Petits chanteurs d’Asnières et les Poppys le Samedi 26 juillet – publié le 11/07/2025
- Arrêté autorisant, à la demande de HOTEL DU HAUT BUGEY, un groupe du Tour de France à stationner sur le parking de la Vapeur du 25 juillet au 26 juillet 2025 – publié le 09/07/2025
- Arrêté modifiant l’article 4 de l’arrêté municipal relatif à l’organisation de la Braderie d’Eté des 18 et 19 juillet 2025 – publié le 09/07/2025
- Arrêté règlementant le stationnement à Bouvent – dim 20 juillet – publié le 07/07/2025
- Arrêté réglementant l’accès au Parc Nicod – vide grenier du COS – Vendredi 29 août – publié le 02/07/2025
- Arrêté réglementant le stationnement – parkings VALEXPO, Hall des Sports et Centre Culturel – OYO PLAGE 2025 – publié le 2/07/2025
- Arrêté réglementant l’accès au Parc Nicod – la Table des Oyomen le 26 juillet – publié le 2/07/2025
- Arrêté réglementant le stationnement parc Jeantet et parking de la Vapeur pour le Tour de Valromey du 8/7 au 14/7/25 – publié le 2/07/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour les festivités du 14 juillet au Champ de foire – publié le 1/07/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour les terrasses musicales du 29.08.25 prochain – publié le 1/07/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la braderie d’été des commerçants – 18-19 juillet 2025 – publié 1/07/2025
JUIN 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – couche de roulement et rabotage – Route de samognat RD13 – publié le 23/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de trottoir – rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 23/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Remplacement de poteaux d’incendie au bénéfice de la Ville d’Oyonnax – RD13 – au niveau de l’entreprise Reine – publié le 23/06/2025
- -Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement de poteaux d’incendie au bénéfice de la Ville d’Oyonnax – rue de Tamas – publié le 23/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement réseaux EU/ EP – Rue Gabriel Vicaire – publié le 19/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ingénierie gaz – modification branchement gaz – route d’Apremont – publié le 19/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création CM elec pour alim N°20 sur façade et portée aérienne entre N°21 et N°20 + façade n°20 – 20 rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 19/06/2025
- Arrêté de réglementation de la circulation pour le bal des Pompiers – Samedi 5 juillet prochain – publié le 19/06/2025
- Arrêté de réglementation de l’organisation du rassemblement du VHCO 01 – Parc R.Nicod -dimanche 6 juillet prochain – publié le 19/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Orange pour le compte d’INEO – Orange – 57 rue Pasteur – publié le 16/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Retrait d’enrobés amiantés – Rue Du Lt Charles BLETEL – publié le 05/06/2025
- Arrêté autorisant la demi-journée dédiée aux partenaires – Samedi 14 juin – publié le 05/06/2025
- Arrêté de réglementation de la circulation pour les défilés des olympiades scolaires des 26 et 27 juin prochains – publié le 04/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression branchements gaz – 40 rue René Nicod – publié le 03/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un parking à Mons pour le compte de la Ville d’Oyonnax – rue de Longeval – publié le 03/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement de poteaux d’incendie au bénéfice de la Ville d’Oyonnax – rue de Tamas – publié le 03/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux dans la Villa pour le compte de la ville d’Oyonnax – rue Bichat – publié le 03/06/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le festival OH!BUGEY au Parc Nicod, les 17, 18 et 19 juillet 2025 – publié le 02/06/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de façade au bénéfice de la Banque Populaire – 142 Rue Anatole France – publié le 02/06/2025
MAI 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement de poteaux d’incendie au bénéfice de la Ville d’Oyonnax – Rue Gabriel Péri et Rue de Tamas – publié le 26.05.2025
- Arrêté réglementant le stationnement sur le parking du champ de Foire le Mercredi 11 juin prochain NOS TALENTS SPORTIFS AU COEUR DES QUARTIERS -publié le 26.05.2025
- Arrêté réglementant le stationnement pour le Vernissage de l’exposition Jacky Maréchal à la Vapeur le Mercredi 11 juin prochain – publié le 26.05.2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le Tournoi des Associations du Samedi 28 juin 2025 – publié le 26.05.2025
- Arrêté réglementant le stationnement pour l’organisation de « L’ART DANS LA RUE » – Vendredi 13 juin 2025 -publié le 26.05.2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage d’arbres – avenue Jean Moulin (entrée forêt): arbres en mauvais état – publié le 26.05.2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement d’un réseau BT – rue Rabelais – publié le 26.05.2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – rue André Crétin (impasse perpendiculaire à la rue principale) – publié le 26.05.2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation réseaux EU pour le compte de HBA – Route de la Forge (entre rue du capitaine Montréal et Normandie Niemen) – 26.05.2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Réfection de toiture – 2 rue du Docteur Farjon – publié le 23/05/2025
- Arrêté de réglementation du stationnement Place PH.Piquet – Samedi 21 juin – publié le 22/05/2025
- Arrêté de réglementation du stationnement sur le parking de la Vapeur pour le Vide Grenier – 8 juin prochain – publié le 22/05/2025
- Arrêté de réglementation du stationnement sur le parking de la Vapeur pour la journée des Lunetiers – Lundi 16 prochain – publié le 22/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de trottoir et création de plateau surélevé sur la chaussée – Route de la Forge, route départementale (depuis le collège Ampère jusqu’à la rue Normandie Niemen) – publié le 21/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et de télécomunication pour le compte du SIEA – Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 21/05/2025
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour la journée nationale de la Résistance – Mardi 27 mai 2025 – publié le 15/05/2025
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour la cérémonie de la journée nationale à la mémoire des victimes de l’esclavage – Vendredi 23 mai 2025 – publié le 15/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Dépose branchement -78 rue Anatole France – publié le 13/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et de télécomunication pour le compte du SIEA – Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et rue du Capitaine Montréal – publié le 13/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation de travaux de réseaux d’assainissement et d’eau potable – Route de la forge et rue Du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 13/05/2025
- Arrêté Fête de la Musique – Samedi 21 juin 2025 – publié le 12/05/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour les Terrasses Musicales des 27 juin, 4 juillet et 11 juillet prochains – publié le 12/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – D74 – rue Voltaire (au niveau de la rue des Bains) – publié le 12/05/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’assainissement – rue Vaugelas (entre rue Anatole France et rue Alphonse Baudin) – publié le 12/05/2025
AVRIL 2025
- Arrêté portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées et d’occupation abusive sur la commune d’Oyonnax – publié le 28/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Orange pour le compte d’INEO – Orange – 5 Rue Léva – publié le 25/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Livraison de béton pour réalisation d’une chape – 81 Rue Anatole France – publié le 25/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Exploitation forestière en période hivernale – Chemin de la Guerre -publié le 22/04/2025
- Arrêté réglementant le stationnement sur le parking de la Maison des Associations pour permettre le rassemblement du 1er mai – publié le 22/04/2025
- Arrêté autorisant l’organisation d’un vide grenier le Dimanche 25 mai 2025, Place Maréchal Leclerc – publié le 22/04/2025
- Arrêté réglementant le stationnement pour la Fête de la Plaine le Samedi 24 mai prochain, Place Maréchal Leclerc – publié le 22/04/2025
- Arrêté réglementant le stationnement Place Maréchal Leclerc pour le Jeudi 15 mai 2025, pour l’organisation de la manifestation « Place de l’Emploi et de la Formation » – publié le 22/04/2025
- Arrêté de mise en service d’une grue – 1 rue Bellevue (chantier VINCI CONSTRUCTION) – publié le 16/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’eau potable – entre le n°2 et le n°10 rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 16/04/2025
- Arrêté de règlementation permanente de la circulation et du stationnement – Rue Jules Michelet – desserte autorisée aux véhicules de plus de 3,5 tonnes – publié 16/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’assainissement LIDL – D13B cours de Verdun (ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT) – publié le 14/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation de 2 chambres Orange pour le compte d’INEO – Orange – 7 rue Jules Michelet (proche Banque LCL) – publié le 14/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – Rue Jules Verne – publié le 14/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation canalisation télécom – rue Brillat Savarin (proche limite avec BELLIGNAT) – publié le 14/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de trottoir – Rue du Capitaine Montréal (tronçon entre la rivière et la route de la Forge) – publié le 11/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de trottoir et création de plateau surelevé sur la chaussée – Route de la Forge, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, route départemental (depuis le collège Ampère jusqu’à la rue Michelet) – publié le 11/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Modification d’un Branchement gaz – 1 route d’Apremont – publié le 10/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Installation d’un camion nacelle immatriculé 1584 VL 01 sur la chaussée dans le cadre de la réparation de toiture – 112 rue Anatole France – publié le 10/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Curage et ITV des réseaux EU et EP – Rue Michelet/rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 9/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création CM elec en T70 pour alimenter ECP2D sur façade. Connexion sur T70 sur T70 existant – 8 rue Castellion – publié le 8/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création CM elec en T70 pour alimenter ECP2D sur facade. Connexion sur T70 sur T70 existant – 4 rue de la Victoire – publié le 8/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Alimentation électrique – D13B cours de Verdun – publié le 8/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’assainissement LIDL – D13B cours de Verdun – publié le 8/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise Alimentation électrique pour LIDL – 40 rue René Nicod – publié le 8/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’eau potable pour LIDL – 40 rue René Nicod – publié le 8/04/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Cérémonie Place des Déportés 27 avril 2025 – publié le 3/04/2025
- Arrêté Route de la Forge (traversée de chaussée) – publié le 3/04/2025
- Autorisation de montage d’une grue – 41 cours de Verdun – Chantier LIDL par ROUX CABRERO – publié le 2/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Alimentation électrique SCI DEMIR – 9 rue Castellion -publié le 2/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Route de la forge : changement de 7 poteaux d’incendie – route de la Forge et rue Lattre de Tassigny – publié le 2/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un magasin LIDL: utilisation du trottoir pour démolition bâtiments et cheminement interdits – 40 rue René Nicod – publié le 2/04/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement -Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – Rue Molière – publié le 2/04/2025
MARS 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Etudes de la structure du pont route de Geilles (proche ancien foyer SEMCODA ) – route de Geilles (et rue des Quatre Ponts) – publié le 26/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Etudes de la structure du pont rue Normadie Niemen, rue Clémenceau. Utilisation d’un camion nacelle par les ST – rue Clémenceau – publié le 26/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – D74 – rue Voltaire (au niveau de la rue des Bains) – publié le 26/03/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby du 16 mai prochain – publié le 26/03/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby du 18 avril prochain – publié le 26/03/2025
- Arrêté portant interdiction de détention et de consommation de protoxyde d’azote – 13-03 – publié le 25/03/2025
- Arrêté de fermeture du parc Pinard – Chasse aux œufs – 20 avril 2025 – publié le 25/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Sondage géotechnique G2 – Rue des Peupliers (sur domaine privé) et rue Pascal (proche voie ferrée) – publié le 25/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de tampon de voirie pour le compte d’HBA – rue Castellion et entre 10 et 12 rue Anatole France – publié le 25/03/2025
- Arrêté réglementant la circulation pour les épreuves spéciales de la Route de Chatonnax et du Chemin de la Guerre pour le rallye l’Esca du 9 et 10 mai prochains – publié le 20/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Mise en place d’une nacelle automotrice articulée pour déposer le câble de commande de la sirène d’alerte à la population – Rue Alphonse DAUDET – publié le 20/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Livraison d’un poste DP à hauteur du bâtiment agricole – 307 rue du Marais à Maissiat – publié le 18/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement/pose/remblai pour la réalisation d’un branchement elec – rue Ampère – publié le 18/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise Alimentation électrique – Rue Laplanche – publié le 18/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Alimentation électrique bâtiment réhabilité Manuel OLLIER – Rue Jules Michelet (proche rue Lieutenant ROLLAND) – publié le 18/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de la chambre telecom pour Réparation de la fibre optique Orange – 122B rue Anatole France – publié le 18/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement et modification d’une chambre AEP – Rue du Renom – publié le 18/03/2025
- Arrêté réglementant le stationnement devant le Parc Pinard pour la Chasse aux Oeufs le Dimanche 20 avril 2025 – publié le 18/03/2025
- Arrêté réglementant le stationnement et l’accès au Parc Nicod pour la Fête du Printemps le Samedi 5 avril 2025 – publié le 18/03/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement DEFILE DES CLASSES – publié de 13/03/2025
- Arrêté pose réseau chaleur urbain – entreprise FAMY TP – Diverses rues quartier de la Plaine -publié le 12/03/2025
- Arrêté pose réseau chaleur urbain – entreprise GUINTOLI – diverses rues quartier de la Plaine – 12/03/2025
- Arrêté réglementant le stationnement et la circulation pour le Rallye Ain jura des 9 et 10 mai 2025 – publié le 12/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Orange pour le compte d’INEO – Orange – 35 rue du 19 mars 1962 – publié 07/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de 2 branchements d’eau potable (fuite d’eau) – Rue Diderot – 07/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’eau potable – Place des Déportés 1944 – publié le 07/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Alimentation électrique lot résidentiel SCCV Castellion 4 HOME – D984D – rue Castellion – publié le 04/03/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Détection de la rivière souterraine « Le Renom » entre la rue Tacon et l’Ets David rue du Renom – Parc René Nicod puis rue Tacon puis rue du Renom jusqu’à Ets David – publié 04/03/2025
FÉVRIER 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue des Bouleaux – publié le 26/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Orange pour le compte d’INEO – Orange – 2 rue d’Echallon – publié le 26/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création de branchement d’eau potable – D106 – Rue Edouard Herriot – publié le 24/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambre télécom pour le tirage de la fibre SFR FTTE – D13 – 66 rue Michelet – publié le 24/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation fuite d’eau sur branchement sur domaine privé et sur le trottoir devant la propriété – rue du Château – publié le 19/02/2025
- Décision du Maire – Immeuble rue Carrand – publié le 18/02/2025
- Arrêté D111 Route de la Forge – DUMAS TP – Création branchement assainissement EP – publié le 14/02/2025
- Arrêté Rue Jean Jacques Rousseau – DUMAS TP – Création branchement eau potable – publié le 14/02/2025
- Arrêté Rue Pierre Dupont – DUMAS TP – Création branchement eau potable – publié le 14/02/2025
- Arrêté Cimetière AER SENOZAN – Remplacement glissière bois – publié le 14/02/2025
- Arrêté D74 – Rte de Geilles AER SENOZAN – Remplacement glissière mixte – publié le 14/02/2025
- Arrêté D13 – Rte d’Oyonnax AER SENOZAN – Remplacement glissière mixte – publié le 14/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue des Bouleaux – publié le 07/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue de Thiolle – publié le 07/02/2025
- Arrêté réglementant le stationnement et la circulation pour le match de rugby Oyonnax / Montauban le 7 mars 20255 – publié le 06/02/2025
- Arrêté réglementant le stationnement et la circulation pour le match de rugby Oyonnax / Biarritz le 28 février prochain – publié le 06/02/2025
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – gratuité des parkings de surface le 14/02 pour la Saint Valentin – publié le 05/02/2025
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – gratuité des parkings de surface les 6-7-8/02 pour la grande braderie chez les commerçants – publié le 05/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Construction d’un garage, pose de benne, barrière de chantier et création d’un bateau, réservation de 3 places de stationnement – 42 rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 05/02/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambre télécom pour le tirage de la fibre SFR FTTE pour l’ADAPEI – Rue Louis Armand – publié le 05/02/2025
JANVIER 2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement électrique producteur SOLARION – Rue du Marais – publié le 30/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – D106 – Route des Genevrils – publié le 30/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage de sécurisation de voirie le long de la route départementale mais en agglomération – Route de Geilles (au niveau du quartier et foyer rue des 4 ponts) – publié le 30/01/2025
- Arrêté réglementant le stationnement sur la parking de la Vapeur pour l’exposition de 2 CV et véhicules anciens le Samedi 15 février 2025 – publié le 30/01/2025
- Arrêté réglementant le stationnement sur le Champ de Foire pour accueillir les véhicules nécessaires à la base de vie des organisateurs de l’exposition sur le thème des Dinosaures organisée à VALEXPO – publié le 28/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suite réhabilitation du 78 rue Anatole France, création d’une alimentation élec en T70 depuis façade jusqu’au SOPCM à l’intérieur du bâtiment – 78 rue Anatole France – publié le 23/01/2025
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Match Oyonnax/Brive le 23/01/2025 – publié le 21/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement gaz – 14 rue Bichat – publié le 21/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépannage BT – ouverture fouille de réparation terrassement – rue Molière – publié le 21/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Alimentation électrique bornes IRVE – Cours de Verdun D13B – publié le 21/01/2025
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby OYONNAX / DAX du Vendredi 14 février 2025 – publié le 20/01/2025
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Exploitation forestière en période hivernale – Chemin de la Guerre – publié le 20/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Orange pour le compte d’INEO – Orange – 5 avenue Jean Jaurès – publié le 20/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de tranchée en enrobé chaud suite travaux SOBECA – Rue Anatole France – D984D – publié le 15/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de tranchée en enrobé chaud suite travaux SOBECA – Rue Tacon – publié le 15/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de tranchée en enrobé chaud suite travaux SOBECA – Rue du Château – publié le 15/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de tranchée en enrobé chaud suite travaux SOBECA – Rue Georges Clémenceau – publié le 15/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Reprise de tranchée en enrobé chaud suite travaux SOBECA – Rue de Thiolle – publié le 15/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Installation de 2 enseignes lumineuses – publié le 14/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue Lamartine – publié le 10/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue des Fontaines – publié le 10/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de tirage et de raccordement de la fibre optique dans réseau souterrain existant – rue Jules Michelet (entre cours de Verdun et centre ville) – publié le 10/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage + branchement sout 8 m de tranchée transversale – rue de Thiolle – publié le 10/01/2025
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue gargarine – publié le 08/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby – jeudi 23 janvier 2025 à 21 H 00 – publié le 08/01/2025
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement pour remplacement d’un coffret gaz enterré pour le compte de GRDF – 14 rue du Château – publié le 08/01/2025
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue du marais – publié le 08/01/2025
2024
DÉCEMBRE 2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une panne électrique (pelleteuse souffleuse camion) – rue Michelet – publié le 19/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation fuite d’eau sur branchement sur domaine privé et sur le trottoir devant la propriété – 41 rue Henri Dunant – publié le 19/12/2024
- Arrêté réglementant le stationnement Place PH.Piquet pour la fête de Noël du Sou des écoles de Veyziat le Vendredi 20 décembre 2024 – publié le 18/12/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby OYONNAX – AURILLAC du 10 janvier prochain – publié le 18/12/2024
- Arrêté portant réglementation temporaire de la vente, la détention et l’utilisation des pétards et autres artifices de loisirs sur le territoire de la Commune d’Oyonnax à certaines périodes de l’année – publié le 18/12/2024
- Arrêté d’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – année 2025 – publié le 18/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement elec de E TOTEM. Tranchée de 21 ml sur trottoir et chaussée (parking des ponceurs) – 47 rue Anatole France – publié le 11/12/2024
- Arrêté portant réglementation temporaire de la vente, la détention et l’utilisation des pétards et autres artifices de loisirs sur le territoire de la Commune d’Oyonnax à certaines périodes de l’année – publié le 11/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – 47 A rue du Château – publié le 11/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue Jean Donier – publié le 11/12/2024
- Arrêté permanent de règlementation de la circulation et du stationnement pour des travaux de signalisation horizontale sur diverses rues – publié le 11/12/2024
- Arrêté permanent de règlementation de la circulation et du stationnement – Travaux ponctuels de voirie et réseaux – Diverses rues -publié le 11/12/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 1 rue Bellevue (chantier VINCI CONSTRUCTION) – publié le 10/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Occupation de la chaussée dans le sens Oyonnax/A404 entre rue Paul Chevret et rue Francois Rochaix pour déchargement de matériel – rue Deschamps – publié le 10/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression de 3 branchements d’eau potable suite démolition bâtiments – rue Brunet – publié le 05/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement elec de E TOTEM. Tranchée de 28 ml sur trottoir et espaces verts – 140 rue Anatole France – CHANGEMENT DE DATE – publié le 05/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de réseaux secs et réfection de voirie – Rue de la Craz, rue Jules Verne – publié le 05/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux GC avec ouverture de tranchée sur trottoir et création d’adduction fibre optique. Mise en place de 2 fourreaux (en lien avec l’adresse 8 rue descartes) – rue Brillat Savarin (angle rue Descartes) – publié le 04/12/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Branchement individuel neuf en soutirage + branchement sout 11 m de tranchée transversale + comptage TVI – 1 avenue Georges Clémenceau (parking) – publié le 04/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réalisation d’investigations ponctuelles sur réseaux d’eau et d’assainissement – Diverses rues – publié 03/12/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réalisation d’un massif béton sur trottoir pour pose d’un poteau d’arrêt de bus pour la Région Auvergne Rhône-Alpes – Place Vaillant Couturier (devant la gare routière) – publié le 03/12/2024
NOVEMBRE 2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement place du 11 novembre – pour l’installation d’un carrousel du 12 au 24 décembre – publié le 28/11/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête de l’Hiver – samedi 14 décembre 2024 – publié le 28/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux d’élagage – Route de Bouvent – Rue Beaumarchais – Rue Anatole France – Rue Eugène Pottier – Rue Normandie Niemen – publié le 28/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Mise en place d’un instrument de mesure sur réseau d’eaux usées – Cours de Verdun (face au restaurant « La Réserve ») – publié le 28/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation urgente fuite sur réseau eau potable – rue Ampère – publié le 28/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – rue Louis Blériot – publié le 20/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement d’un tableau HTA – rue Elie DESCHAMPS – publié le 20/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation pour le remplissage en béton d’ilôts de voirie sur la Route de Géovreisset carrefour RD13 – Rue Louis Pergaud carrefour RD13 – publié le 20/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – 130 rue de Geilles – publié le 20/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Alimentation électrique Borne IRVE – cours de Verdun (parking de la Boulangerie Marie Blachère) – publié le 20/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement elec de E TOTEM. Tranchée de 21 ml sur trottoir et chaussée (parking des ponceurs) – 47 rue Anatole France – publié le 19/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement elec de E TOTEM. Tranchée de 28 ml sur trottoir et espaces verts – 140 rue Anatole France – publié le 19/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Modification de l’alimentation électrique ESSENTIEL POUR LUI – 243 route d’Arfontaine – publié le 15/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage de 2 arbres – 44 et 46 rue Castellion – publié le 12/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Extension du réseau de chaleur urbain – Rue Pierre Loti – publié le 12/11/2024
- Arrêté de Réglementation permanente de la circulation – Route de Géovreisset carrefour RD13 – publié le 12/11/2024
- Réglementation permanente de la circulation – Interdiction des arrêts et des stationnements – Rue Eugène Pottier (entre le n°10 et le n°12) – Rue Emile Zola (entre le n°8 et le n°12) – publié le 12/11/2024
- Arrêté réglementation permanente de la circulation – Instauration d’une circulation en sens unique – Rue Diderot (de la rue Branly vers la rue Jean-Jacques Rousseau) – Rue Branly (de la rue du Stand vers le rue Diderot) – publié le 8/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Raccordement client pour le compte inéo orange – 57 rue René Nicod – publié le 8/11/2024
- Arrêté de réglementation permanente de la circulation – Création de deux stationnements « PMR » – 7 rue Berthelot – publié le 8/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Acquisition et amélioration de 3 logements pour le compte de Dynacité – 4 rue de la Victoire – publié le 8/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – Impasse des Riettes – publié le 6/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Orange pour le compte d’INEO – Orange – 10 rue de Jarbonne – publié le 6/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Dépose et pose de clôture pour le compte de la SNCF – Place Vaillant Couturier sur parking en bicouche – publié le 6/11/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrassement pour réalisation d’un branchement gaz pour le compte de GRDF – 10 Avenue Jean Jaurès – publié le 6/11/2024
OCTOBRE 2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Installation sapins parvis mairie – Rue Anatole France – Rue Jean Jaurès – rue Normandie Niemen – publié le 31/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement d’eau potable pour HBA – Rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 30/10/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et Route de la Forge – réseau chaleur urbain – NGE – publié le 29/10/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 80 Cours de Verdun – publié le 28/10/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 80 Cours de Verdun – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition d’une maison – 41 rue des Carmes – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Réalisation de 4 boucles magnétiques sur chaussée – RD13 PR7+250 route de Samognat (entre rue des Cherolles et rue Ferry) – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Réparation de fourreau sous chaussée pour raccordement à la fibre de l’abonnée SFR – 113 rue de Geilles – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Alimentation électrique IRVE Hall des Sports – 88 Bis Cours de Verdun – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Alimentation électrique IRVE – 2 Place Vaillant Couturier – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Alimentation électrique IRVE – 150 Cours de Verdun – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Création d’un branchement d’eau potable pour HBA – Rue de la Calatière – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Pose de poteaux – 1 rue Renan – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Mise en œuvre de résine gravillonnée et marquage horizontal sur les plateaux ralentisseurs – rue du Chemin de Fer et rue Clémenceau (tronçon d’entrée de la rue du Chemin de Fer) – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ET Permission de voirie – Branchement individuel neuf en soutirage 6,5 m de tranchée – Avenue du Président Roosvelt (parking municipal) – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et Permission de voirie – Branchement individuel neuf en soutirage 14 M de tranchée – rue Vandel (parking de la porte monumentale) – publié le 28/10/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Blocage de la rue devant LCL afin d’installer une nacelle pour travaux en hauteur de 8h à 11h00 – 8 rue Jules Michelet – publié le 28/10/2024
SEPTEMBRE 2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation DIVERSES RUES – Travaux de signalisation horizontale – publié le 26/09/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation J.JAURES sur la période du 30.09 au 21.10.24 – publié le 26/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – Permission de voirie – SBTP – 8 rue du chemin de Fer – publié le 20/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – CIRCET SFR 1880 – 235 rue de Thiolle – publié le 13/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – rue François ROCHAIX – publié le 11/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – Espaces Verts – Services Techniques Ville d’Oyonnax – RD13 (entre Veyziat et Bouvent) – publié le 10/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – Rue du Tres Mollaret – publié le 10/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue de Thiolle – publié le 10/09/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SERPOLLET – Rue Pierre Loti – publié le 10/09/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie – DUMAS TP – création d’un réseau d’assainissement – rue de Thiolle – publié le 06/09/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie – DUMAS TP – création d’un réseau d’assainissement – carrefour de la rue de La Craz et de la rue de Thiolle – publié le 06/09/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – D106 – Rue Edouard Herriot- publié le 06/09/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – COLAS TP – Travaux de nuit (20h – 6h) sur la RD13 – Croix de Veyziat – publié le 06/09/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – TEMA – Démolition d’ilôts routiers – Rt d’Oyonnax – RD13 – Veyziat – Carrefour RD 106 – publié le 04/09/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – SARL TOURNIER -Installation échafaudage et installation de barrières de chantier sur zone de stationnement dans le cadre de la réparation de toiture – 20 rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 04/09/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – GUINTOLI grands travaux – Démolition de bâtiments municipaux vétustes – Rue Vandel- Rue Brunet – publié le 04/09/2024
AOÛT 2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Rue Capitaine Montréal – publié le 13/08/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne – publié le 13/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – RD 13 – Rue D’Echallon à l’entrée du Parc NICOD – publié le 08/08/2024
- Arrêté de circulation et du stationnement – Route d’Oyonnax (RD13-VEYZIAT) – publié le 08/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – Rue jean-Jacques ROUSSEAU – publié le 05/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – Rue du Tres Mollaret – publié le 05/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – BIAELEC-SEB – Diverses rues – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – ALLCOMS TECHNOLOGIES – 320 rue de THIOLLE – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – D13 – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue Jules Michelet – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – rue Pascal – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue des Sources – Geilles – publié le 02/08/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – ISO MIEGE – 63 rue Anatole France – publié le 02/08/2024
JUILLET 2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Rue de THIOLLE – publié le 31/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOBECA – Route de la Forge – RD111 – publié le 31/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – SOCATRA TP – RD13 – publié le 31/07/2021
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 20 route de Marchon – publié le 31/07/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 29 rue Jean Jacques Rousseau (chantier Froment SARL) – publié le 31/07/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 63 rue Anatole France (chantier Tournier SAS) – publié le 31/07/2024
- Arrêté portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées et d’occupation abusive de la place Philomène Piquet – publié le 30/07/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Extension du réseau de chaleur urbain – Rue du Capitaine Montréal au niveau du carrefour avec la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 29/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation du mur du rond point au carrefour des rues Castellion et Général Ferrié – 50 rue Castellion – publié le 29/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – DUMAS TP – 13 Impasse du Repos – réparation d’une fuite sur le réseau AEP – publié le 26/07/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – ETS POTIQUET – publié le 24/07/2024
- Arrêté de règlementation permanente de la circulation de secteurs limités à 30 Km/h – rue Diderot – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Gabriel Vicaire – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Gabriel Vicaire – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié le 18/07/2024
- Arrêté de règlementation de la circulation et du stationnement – rue Lamartine – DUMAS TP (réparation d’une fuite sur le réseau) – publié 18/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et stationnement – DUMAS TP – Rue du Stand – publié le 17/07/2024
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et stationnement – AC ENVIRONNEMENT – Rue du Lieutenant Charles Bletel – publié le 17/07/2024
- Arrêté de circulation et stationnement – RUGBY PRO D2 – OYONNAX – NEVERS – publié le 16/07/2024
- Arrêté circulation réfection de voirie Carrefour Diderot – Route de Geilles – publié le 15/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise enrobés suite travaux SOBECA – D 85 – Route de Marchon – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA – création branchement individuel neuf en soutirage – D 111 – 33, route de la Forge – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA de création de branchement individuel neuf en soutirage – Rue des Roses – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enrobés suite travaux SOBECA – branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Route de Marchon – sur les Molarets – D85 – reprise de branchement AEP sur trottoir – publié le 11/07/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête de la l’Eau – 8 septembre 2024 – publié le 11/07/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – OYO PLAGE 2024 – publié le 11/07/2024
- Réglementation temporaire circulation 29 rue J.Jacques Rousseau – Stationnement camion grue et échafaudage – publié 09/07/2024
- Arrêté circulation Cours de Verdun – Raccordement ENEDIS Maison de l’Eau – publié le 09/07/2024
- Stationnement fanfare pompiers 14 juillet – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – La Table des Oyomens – 27 juillet 2024 – Parc Jeantet – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – extension du réseau chaleur urbain – rue Michelet – FAMY – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et dus stationnement – extension réseau chaleur urbain – rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – NGE – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – extension réseau chaleur urbain – rue Pierre Loti – FAMY – publié le 02/07/2024
- Arrêté de délégation pour la célébration d’un mariage – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux ponctuels de création réseaux secs – Rue Sonthonax – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire du stationnement – Fête de la St Madeleine – Dimanche 21 juillet 2024 – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 14 juillet – Champ de Foire – festivités et feu d’artifice – publié le 02/07/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue Sonthonax – publié le 02/07/2024
JUIN 2024
- Réalisation de sondages – rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – rue du Capitaine Montréal- publié le 27/06/2024
- 2 places de stationnement 50, rue A.France – EIFFAGE ENERGIE – publié le 26/06/2024
- Braderie d’été des commerçants – publié le 26/06/2024
- Travaux ponctuels de voirie rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Capitaine Montréal – P.Loti – ENTREPRISE LEI – publié le 25/06/2024
- Reprise du réseau d’assainissement pour bâtiment Cours de Verdun – SNTP – publié le 25/06/2024
- Rue Vuillermoz balland n° 18 – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – publié le 25/06/2024
- Rue Vuillermoz Balland – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – SOBECA – publié le 25/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue E.HERRIOT – Création brcht EP – DUMAS TP – publié le 25/06/2024
- Travaux ponctuels entretien voirie rue J.Michelet – EUROVIA ALPES – publié le 25/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue Eugène Pottier – publié le 24/06/2024
- Autorisation de montage d’une grue 10, rue Courteline – publié le 24/06/2024
- Arrêté de gratuité de stationnement – 21/06 – publié le 20/06/2024
- Intervention sur les glissières BOIS de sécurité – Avenue Jean Moulin – publié le 20/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue du Trés Mollaret – Création branchement AEP – DUMAS TP – publié le 20/06/2024
- Réglementation temporaire de la circulation rue R.WAGNER – RACCORDEMENT ENEDIS GUNES – DUMAS TP – publié le 20/06/2024
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de diffusion de bruits gênants sur l’espace public – publié le 20/06/2024
- Arrêté reprise de trottoir en enrobé devant parking – 3, rue du Maquis – ENTREPRISE SOCATRA TP – du 17 au 21 juin 2024 – publié le 19/06/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – intervention sur les glissières BOIS de sécurité – route d’Oyonnax (Veyziat) – entre rue des Cherolles et le giratoire de l’hôpital – publié le 18/06/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route d’Oyonnax – remplacement de glissières de sécurité bois – publié le 07/06/2024
- Arrêté portant notification du non transfert de pouvoir de police de la publicité au président de l’ECPI – publié le 05/06/2024
- Arrêté interdisant le stationnement rue A.FRANCE pour le Bistrot de la Vapeur – vendredi 7 juin – publié le 04/06/2024
- Arrêté réglementant la circulation – Olympiades Scolaires – les 20 et 21 juin – publié le 03/06/2024
MAI 2024
- Arrêté – réglementation du Marché de Noël 2024 – publié le 31/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Terrasses musicales 2024 – publié le 30/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement – Fête de la musique au Parc Nicod et centre ville le vendredi 21 juin 2024 – publié le 30/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Jean Jaurès – Place Jeantet – Réalisation de soutènements provisoires par paroi berlinoises clouées pour DYNACITE – publié le 30/05/2024
- Arrêté d’autorisation d’utilisation du Parc René Nicod pour le Groupement Paroissial – célébration messe en plein air – dimanche 30 juin – publié le 29/05/2024
- Arrêté d’autorisation temporaire de circulation et de stationnement au Parc René Nicod pour le Rassemblement VHCO 01 – 23/06/2024 – publié le 29/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Réseau aérien ou souterrain ou branchement (hors télécom) – EDF – publié le 28/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 19 rue Gagarine – publié le 28/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m+pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et rue montée de l’école + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le défilé des classes – samedi 8 juin – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement pour l’Art dans la rue, parking de la Vapeur, vendredi 14 juin – publié le 28/05/2024
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby du 1er juin – publié le 27/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement du bus de l’équipe de rugby de BAYONNE, le samedi 1er juin – publié le 27/05/2024
- Arrêté réglementant le stationnement pour l’organisation du vide grenier le dimanche 2 juin – place Maréchal Leclerc – publié le 27/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du 8 mai 1945 – Remplacement d’un regard compteur – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 1 rue Mermoz – Tranchée pour réparation câble ENEDIS en défaut – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jules Verne – Création d’un réseau d’assainissement – publié le 23/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Réfection tranchée en enrobé suite création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – PROLONGATION – publié le 17/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Anatole France – D 31 – Reprise Enrobés autour de tampons et bouche à clés – PROLONGATION – publié le 17/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation Fuite d’eau après compteur – Foyer Fernand Verchère – 146 rue Anatole France – publié le 17/05/2024
- Arrêté de mise en service d’une grue – 66 rue Jules Michelet (chantier MARCHIO FRERES) – publié le 16/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – RD31 – Rue Anatole France (au niveau de la rue Félix DRUARD) – Remplacement d’un tampon sur réseau d’assainissement – publié le 15/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Intervention sur les glissières BOIS de sécurité – Route d’Oyonnax (Veyziat) – Entre rue des Cherolles et le giratoire de l’Hôpital) – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Création de branchement AEP (eau potable) – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Branchement individuel neuf en soutirage pour ENEDIS – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Réfection de tranchée suite travaux DUMAS TP – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Curage des réseaux d’assainissement sur la commune pour le compte de HBA – publié le 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage d’arbres dans domaine privé – Interdiction de stationnement sur domaine public – 13 Rue Laplanche – publié 13/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de voirie – rue Diderot, portion comprise de la rue Jean-Jacques Rousseau à la route de Geilles – publié le 07/05/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique – ouverture chambre sur chaussée – RD 13 – Route de Samognat – Rue Wagner – publié le 03/05/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 33 rue Castellion – publié le 02/05/2024
- Arrêté délimitant une zone 30 – Rue Anatole France – Rue du Chemin de Fer — Rue Brunet – Rue Voltaire – Rue du Château – Rue du Muret – Rue de l’Alma – Rue Vandel – Rue Eugène Pottier – Rue du 8 Mai 1945 – publié le 02/05/2024
- Arrêté signalant une zone 30 Rue Anatole France – Rue du Chemin de Fer – Rue Brunet – Rue Voltaire – Rue du Château – Rue du Muret – Rue de l’Alma – Rue Vandel – Rue Eugène Pottier – Rue du 8 Mai 1945 – publié le 02/05/2024
AVRIL 2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour de la rue Vaucher et de la rue Edgar Quine – Plateau ralentisseur – publié le 26/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) Travaux de voirie – Rue Voltaire, Impasse Marcours – publié le 26/04/2024
- Autorisation de montage d’une grue – 66 Rue Jules Michelet (chantier MARCHIO FRERES) – publié le 25/04/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation pour la cérémonie du souvenir des victimes et héros de la déportation – 28/04/24 – publié le 23/04/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour la Commémoration du 8 mai 1945, le 4/05 – publié le 23/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 197 rue des Fontaines – Réfection de toiture – Urgence Panne Maitresse cassée – DATES PROLONGEES – publié le 22/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur toiture – Stationnement camion-grue – 33 rue Castellion – publié le 18/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) Travaux de voirie – Rue Voltaire, Impasse Marcours – publié le 17/04/2024
- Arrêtés 2024-124 et 2024-125 – organisation du Rallye Ain Jura – 10 et 11 mai prochains – publié le 17/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 55 rue Jules Michelet – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de grenaillage sur plateau ralentisseur – Rue de Nierme – Rue Charcot – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Bonneton – Travaux de VRD et création de puits d’infiltration eaux pluviales – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Anatole France – D 31 – Reprise Enrobés autour de tampons et bouche à clés – publié le 16/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Réfection tranchée en enrobé suite création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – publié le 16/04/2024
- Arrêté règlementant la pratique de la mécanique dite « sauvage » sur les véhicules terrestres à moteur sur la voie publique et l’espace privé ouvert au public – publié le 15/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de grenaillage sur plateau ralentisseur – Rue de Nierme – Rue Charcot – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Raccordement C4 IRVE ZIVIA – Traversée du cours de Verdun – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (Au niveau du stade Mathon) – Création d’un regard compteur pour le réseau d’arrosage – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue François CHAPEL (Veyziat) – Réfection de tranchée – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Thiolle – Création de branchements EU, EP et AEP – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Sources – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – publié le 12/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Diderot: Enfouissement du réseau fibre optique aérien en souterrain – publié le 11/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux Génie Civil Orange – rue Beaumarchais – publié le 11/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby – OYONNAX / RACING – 20/04/2024 – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX / CASTRES – 27/04/2024 – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m + pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et Rue montée de l’école + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 10/04/2024
- Arrêté permanent – Rue des Cherolles – Carrefour avec la rue Jules Ferry – Sécurisation et amélioration de la circulation – publié le 10/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (trottoir) – Raccordement ENEDIS Maison de l’eau – Pas de tranchée sur la chaussée du cours de Verdun – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour de la rue Vaucher et de la rue Edgar Quinet – Plateau ralentisseur – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Emménagement EHPAD Villa Charlotte – 1 bis Rue du Chemin de fer – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Pose d’échafaudage – Rue Voltaire – publié le 09/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur le réseau d’éclairage public du 02/04 au 03/05 – diverses rues de la commune – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – aménagement urbain (fontaine + parking) travaux de voiries – rue Voltaire/impasse Marcours – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – suppression transfo Enedis avant démolition – câblage rue d’Échallon (RD13) avec nacelle – publié le 02/04/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la commune – publié le 02/04/2024
MARS 2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Maintenance de la fibre – Intervention en façade + poteau ENEDIS + dans regard Telecom – Diverses rues de la Commune – publié le 27/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Combe – Travaux ENEDIS : raccordement M. LAHROUCHI – publié le 27/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un branchement CS avec extention T70 – Empiètement dans partie privée 20 Chemin de sous Muse pour implantation de support – publié le 25/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Nouvelles installations: tranchée de 59m+pose de 2 fourreaux 45 par Orange – Route des Genevrils (Route de Bouvent) – RD106 et Rue Montée de l’Ecole + remplacement de 7 appuis orange RD106 – publié le 21/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 197 rue des Fontaines – Réfection de toiture – Urgence Panne Maitresse cassée – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de réalisation de bétons de sol – Impasse Marcours – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière – parking rue du Maquis – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 10 B Rue Saint Exupéry – Réfection de tranchée suite travaux SOBECA – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Quartier GOUILLOUX (côté rue Belmont) – Réfection de tranchée suite travaux SOBECA – publié le 20/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement rue Brunet et Passage A.Dumas – Fête de Printemps – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement Rue du Maquis – Course du Cœur – Samedi 23 mars 2024 – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière et d’enduits de façade – Impasse Marcours – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Abattage d’arbres de la RD13 – Rue d’Echallon (Maison 44 Vieille rue d’Echallon) – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Golliat– Terrassement pour changement de puissance ENEDIS BRICO 2 (M. Bricolage) – publié le 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression de branchements gaz avant démolition – Rue Vandel (au n°4) – publié 19/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 21 rue Jules Michelet – Dépose branchement existant + pose coffret + liaison sous goulotte – publié le 14/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du Président Kennedy – Terrassement urgent pour fuite du réseau d’eau potable – publié le 14/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement – gratuité de stationnement – les samedis 16,23 et 30 mars 2024 – publié le 13/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans diverses rues de la Ville pour réaliser du carottage sur la chaussée – Analyse Amiante et HAP – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Rue Blériot – Réseau de chauffage urbain – La Forge Carré Duplex DYNACITE – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Roses – Création de branchement individuel neuf en soutirage + 19m de tranchée avec traversée de route + pose de coffret – publié le 12/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 34 Chemin de la Tuilerie – Travaux d’élagage d’arbres pour DYNACITE – publié le 08/03/2024
- Arrêt de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX / PERPIGNAN – samedi 23 mars – publié le 07/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Installation d’une grue mobile pour livraison matériel sur le toit – 34 rue Guynemer – publié le 07/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du Parc Pinard – Chasse aux Œufs – du 23 au 31 mars inclus -publié le 7/03/2024
- Arrêté : Règlement intérieur des salles polyvalentes Ville d’Oyonnax – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – inauguration de l’arrêt de bus Rosa Bonheur – vendredi 8 mars 2024 – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – RD 31 rue Anatole France – rue Vandel – rue de l’Alma – rue Sonthonnax – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – Rue Vandel – Rue Brunet – Parc Nicod – publié le 06/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transfo ENEDIS avant démolition – Rue d’Echallon (RD 13) – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambres Télécoms et tirage de fibre optique – Cours de Verdun (Normandie Niemen) – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – Parc Pinard – chasse aux oeufs – dimanche 31 mars 2024 – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (entre la rue Michelet et la rue Capitaine Montréal) – Travaux d’élagage – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Sortie de camion – construction d’un local professionnel – 66 rue Jules Michelet – publié le 06/03/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 14 avenue Jean Jaurès – publié le 1/03/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition de bâtiments SEMCODA – rue des 4 Ponts – Geilles – publié le 1/03/2024
FÉVRIER 2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – rue Brunet – vendredi 8 mars 2024 – publié le 27/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression Transo ENEDIS avant démolition – RD31 rue Anatole France (au niveau de la rue Michelet) – Rue Vandel – Rue d’Echallon (RD13) – Rue de l’Alma – Rue Brunet – Rue Sonthonax – publié le 27/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de stationnement – parking rue du Maquis – publié le 23/02/2024
- Arrêté de fixation d’un tarif temporaire de stationnement – du 26 février au 2 mars inclus – publié le 23/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Suppression de branchements gaz avant démolition – Rue Vandel (au n°4) – publié le 22/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Sondage sur ouvrage d’art « La Sarsouille » – RD13 – rue d’Echallon – publié le 22/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation chambre Télécom – n°42 rue Louis Armand (devant l’Ecole primaire) – publié le 22/02/2024
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement 23 et 24 février après-midi – publié le 21/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Montée de l’école de Bouvent – Vide Grenier Bouvent – 14 avril 2024 – publié le 20/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique – ouverture chambre sur chaussée – 210 rue Jules Ferry – VEYZIAT – publié le 19/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – trail de Veyziat – Dimanche 7 avril 2024 – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 18 Rue Victor Hugo – Dépose d’un support Béton devant Poste rue Victor Hugo – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Renouvellement du réseau d’eau potable – publié le 15/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – samedi 24 février – essais chemin de la guerre – publié le 14/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX – MONTPELLIER – samedi 2 mars – publié le 14/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Rue Blériot – Réseau de chauffage urbain – La Forge Carré Duplex DYNACITE – publié le 13/02/2024
- Arrêté de réglementation de la circulation Chemin de la Guerre – plusieurs dates – essais rallye – publié le 12/02/2024
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – D13 Rue Jules Michelet (n°38-36-21-17-3-7) – 1 Place Jeantet – Rue Anatole France (Angle Rue Michelet) – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – Place du 11 novembre (à l’angle du Pôle du commerce) – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne (n°1) – Création de branchement individuel neuf en soutirage + 2m de tranchée devant poste électrique – publié le 12/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Craz – Création d’un réseau d’assainissement et les branchements à rénover – 2ème phase – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Craz / Thiolle (Rond-point) – Création d’un réseau d’assainissement et les branchements à rénover – 1ère phase – publié le 07/02/2024
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – intervention sur les chambres Télécoms – D13 – route de Samognat – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection façade bâtiment rue Roosevelt/Péri pour le compte de la Ville d’Oyonnax – publié le 07/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 12 rue Molière – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – rue Jules Michelet et Cours de Verdun – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – cours de Verdun (au niveau du Centre Nautique) – publié le 06/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique avec camion nacelle – rue Anatole France (D984D) au niveau de la rue Sonthonax – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Bouvent et route de Dortan – remplacement en lieu et place des poteaux Télécom – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot : Pose / dépose de compteurs routiers – publié le 02/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – Rue Anatole France (D984D) au niveau du 71 – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux ponctuels d’entretien de voirie – Diverses rues de la Commune – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée – Rue Anatole France (D984D) au niveau du 158 et au niveau du 107 (devant la mairie) – 1 rue Bellevue – publié le 01/02/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 01/02/2024
JANVIER 2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – parking PH.Piquet – carnaval de l’École primaire de Veyziat – vendredi 16 février – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement – Centre L.Emin – Oyo Futsal Cup – 9 et 10 mars – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement pour l’inauguration de l’arrêt de bus Irène CLAIR – rue A.France – vendredi 8 mars – publié le 31/01/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement abusif sur le parking de la rue du Maquis – publié le 29/01/2024
- Arrêté de réglementation du stationnement abusif sur la commune d’Oyonnax – publié le 29/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – cours de Verdun – RD 13 B – plantation arbres par Régie Espaces Verts – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés suite travaux SOBECA-LENT – rue Bel Air – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés suite travaux SOBECA-LENT – D85 – route de Marchon – publié le 25/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – Parking rue Vandel (hôtel Buffard) – 5 rue de l’Alma
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 12 rue Molière
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – Place du 11 novembre – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 111 – 33, route de la Forge – création de branchement individuel neuf en soutirage – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’un regard EP – rue Pasteur au niveau de la rue Laennec – publié le 19/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – diverses dates – Coupe d’Afrique de Football – publié le 16/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement du bus de Provence Rugby cadets – rue Laplanche – samedi 13 janvier 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement des bus des équipes de rugby – CHALLENGE CUP et le TOP 14 – parc Jeantet – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby du TOP 14 contre Stade Français – samedi 3 février 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby pour la Challenge CUP – samedi 20 janvier 2024 – publié le 10/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement sur chaussée – 18 rue Castellion – publié le 05/01/2024
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture de chambre Assainissement pour mise en place équipement de mesure – Cours de Verdun (en face d’u n°84) – publié le 17/01/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 17/01/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Création de branchements d’assainissement, d’eau potable et travaux ENEDIS – publié le 17/01/2023
2023
DECEMBRE 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Rue Copernic – Passage Balzac – publié le 21/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 21/12/2023
- Autorisation d’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – Année 2024 – publié le 20/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue François CHAPEL (Veyziat) – Renouvellement du réseau d’eau potable – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – 6 rue Elie DESCHAMPS – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Quartier GOUILLOUX (côté rue Belmont) – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation permanente de la circulation des secteurs limités à 30 Km/h – publié le 19/12/2023
- Arrêté Permanent – Rue de Nierme – Carrefour avec la rue Charcot – Sécurisation et amélioration de la circulation – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réfection définitive des tranchées – publié le 18/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Geilles (n°130) – Création de branchements électriques – publié le 18/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Saint Exupéry – Dépannage électrique – Réseau BT – publié le 15/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Rue Copernic – publié le 15/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D984D – Rue Castellion (n°9) – Création de branchements d’assainissement – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Roses (en face de Lidl) – Création d’un branchement d’eau et assainissement (nouvelle construction) – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Belmont – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Célestin FREINET (proche réservoir d’eau potable) – publié le 14/12/2023
- Arrêté de réglementation du stationnement de bus pour le Rugby pour le 16 et 29 décembre prochains – publié le 12/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – 15 rue Normandie Niemen – publié le 08/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de voirie – rue Diderot, portion comprise de la rue Racine à la route de Geilles – 06/12/2023
- Arrêté réglementation temporaire de la circulation – match de rugby – 16 décembre 2023 – publié le 05/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – match de rugby – 29 décembre 2023 – publié le 05/12/2023
- Arrêté de réglementation temporaire du stationnement rue Brunet pour les véhicules de la Police Municipale durant les festivités de fin d’année – publié le 04/12/2023
NOVEMBRE 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – RD106 – 415 rue Edouard Herriot – publié le 30/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Palisson – Reprise des caniveaux grilles – publié le 30/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement d’un appui Telecom – Route de la Forge – RD 111 -publié le 29/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remplacement d’un appui Telecom – Route de la Forge – RD 111 – publié le 28/11/2023
- Arrêté de détermination des emplacements destinés à l’affichage électoral – publié le 24/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline – Travaux ENEDIS – publié le 22/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 89 rue Castellion – publié le 22/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Hiver et le feu d’artifice – samedi 9 décembre – publié 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Océan – vendredi 1er décembre – publié 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’une chambre Telecom Orange – route de Samognat (RD 13) – publié le 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture de chambres sur chaussée) – rue Jules Michelet – publié le 21/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 146 cours de Verdun – réparation fuite réseau d’eau potable – publié 20/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 173 rue Anatole France – réparation d’un branchement d’eau potable – publié le 20/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 17/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de tranchée – 40 route de Dortan – 33 route de la Forge – publié le 17/11/2023
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement – fêtes de fin d’année – publié le 14/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Donier – réseau de chauffage urbain pour IDEX – publié le 15/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – rue Montaigne – publié le 15/11/2023
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement pour le match de rugby OYONNAX – BORDEAUX BEGLES – 2 décembre – publié le 09/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement trottoir EHPAD – Rue du Chemin de Fer – publié le 07/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de la voirie – rue de Nierme – rue Charcot – publié le 06/11/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un chambre télécoms pour le tirage de la fibre – rond-point sortie 11 A404 – publié le 03/11/2023
OCTOBRE 2023
- Arrêté de réglementation de la circulation et du stationnement – match de rugby OYONNAX – LOU – 18 novembre prochain – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 80ème anniversaire du défilé des maquisards – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – samedi 25 novembre 2023 – lancement des illuminations – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – installation sapin de grande taille – rues Anatole France, Jean Jaurès et Normandie Niémen – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – suppression branchement AEP – rue de la Brétouze – publié le 30/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – travaux sur toiture – stationnement camion-grue – 19 rue Gagarine – publié le 26/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble de fibre optique – rue Normandie Niemen / route de la forge / avenue Victor Hugo / avenue de l’Europe / rue Brillat-Savarin / rue du Général Ferrié / rue Castellion / avenue Georges Clémenceau – publié le 25/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un tampon sur réseau d’assainissement – rue de la Victoire (carrefour avec rue Eugène Pottier) – publié le 25/10/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Anatole France – D 31 – remplacement de tampons sur réseau d’assainissement – publié le 25/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Saint Exupéry – alimentation électrique La Forge Carré Duplex Dynacité – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Paradis – travaux de reprise alimentation électrique – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – aménagement trottoir EHPAD – rue du Chemin de Fer – publié le 23/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – reprise locale enrobés dans le rond-point – 36 cours de Verdun (rond-point Berchet) – publié le 23/10/2023
- Arrêté de fermeture provisoire de l’école Daudet Pagnol – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 9 rue de la Paix – création de branchements d’assainissement EU/EP et branchements d’eau potable – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean-Baptiste Clément – travaux de reprise alimentation électrique – publié le 18/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de la voirie – Rue BUFFON
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réfection de la voirie – Rue BUFFON – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – D 106 – Rue Edouard HERRIOT – Reprise alimentation électrique pour réhabilitation M. BRISSAUD – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue du Président Roosevelt – Reprise alimentation électrique M. GROSS – publié le 16/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 12 A rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – Reprise de réseau caméra – publié 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Veyziat, sur les Molarets – Raccordement FT sur domaine public du lotissement sous la roche – publié le 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Veyziat – Traversée de route pour raccordement fonte fontaine Veyziat – publié le 13/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Bouvent – Rue Edouard Herriot – Réfection définitive des tranchées – publié le 12/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue COURTELINE et rue Charles BLETEL – travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Carmes – reprise d’un branchement d’assainissement – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition d’un immeuble – 8 rue du Chemin de Fer – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – route de Marchon – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture chambre Télécom – tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 3 rue de la Victoire – publié le 11/10/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un appui Telecom – route de la Forge – RD 111 – publié le 11/10/2023
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le match de rugby OYONNAX / LA ROCHELLE le 4 novembre – publié le 10/10/2023
- Arrêté réglementant la circulation pour les fêtes de la Toussaint le 1er novembre – publié le 10/10/2023
- Arrêté réglementant le stationnement sur le parking L.Emin – organisation du Cross départemental des Sapeurs Pompiers – 25 novembre 2023 – publié le 10/10/2023
- Arrêté règlementation du stationnement de surface – publié le 06/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation – Réfection de voirie – rue de Nierme – publié le 04/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 36, cours de Verdun – rond-point Berchet – publié le 03/10/2023
- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot – Reprise branchement eau potable au niveau du n° 31 – publié le 03/10/2023
SEPTEMBRE 2023
- Réglementation temporaire de la circulation cours de Verdun – ouverture chambres france télécom déploiement fibre optique – ENTREPRISE CIRCET – publié le 28/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation route de la Forge – raccordement fibre optique en aérien – ETS POTIQUET – VIRIAT – publié le 28/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation – D 111 – 33, Route de la Forge – Création brchts ASST ET EP – DUMAS TP – publié le 26/09/2023
- Réglementation temporaire de la circulation travaux d’entretien voirie Carrefour de l’Europe – rue E.Pottier – Place E.Zola – ENTRETIEN ROUTIER JURASSIEN – publié le 26/09/2023
- Arrêté réglementation temporaire de la circulation pour ouvertures de chambres télécom pour déploiement de la fibre optique – Cours de Verdun – publié le 25/09/2023
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l’évènement organisé par la boutique « Les Simone » – rue A.FRANCE vendredi 29 septembre – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Sources – alimentation électrique pour réhabilitation M. FERRY – publié 22/09/2022
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement urbain (fontaine + parking) – Rue Voltaire, angle Impasse Marcours – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fonçage pour Fibre EHPAD (Travaux sans tranchée) – Rue du Chemin de Fer – publié le 22/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aiguillage (Test) réseau Télécom Orange – Rue Normandie Niemen / Route de la forge / Avenue Victor Hugo / Avenue de l’Europe / rue Brillat-Savarin / rue du Général Ferrié / rue Castellion / avenue Georges Clémenceau – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jean Donier – Réseau de chauffage Urbain pour IDEX – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation – Chemin de la Guerre – TEAM ESSAIS RALLYE SPORT – publié le 21/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Dortan – reprise d’un branchement d’assainissement – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – impasse Marcours – Travaux ENEDIS – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Leva – mise en conformité de branchements d’assainissement EU/EP – publié le 19/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Carrefour Rue Michelet / Rue de l’Eglisette – Travaux de grenaillage, sablage et signalisation horizontale sur plateau ralentisseur – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Aménagement trottoir EHPAD – Rue du Chemin de Fer – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue de l’Eglisette – Rénovation du plateau ralentisseur – publié le 15/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux Télécoms – Impasse Marcours – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux Télécoms – Rue de Nierme et rue Charcot – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue André CRETIN et Rue Jacques OZANAM– Travaux HBA – publié le 14/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – parking Jeantet – travaux sur le toit de la Cave du Val d’Or – publié le 12/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique en aérien – route de la Forge – publié le 12/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 21 rue Pasteur – remplacement de la gouttière – publié le 12/09/2023
- Arrêté portant interdiction de Rave Party dans le Département de l’Ain – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 39 rue de Nierme – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Vieille rue d’Echallon – Aménagement d’un parking – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Isolation des murs extérieurs et Mise en place échafaudage – 39 B rue Diderot – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Isolation des murs extérieurs et Mise en place échafaudage – 56 Rue d’Echallon – publié le 08/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline – Dégagement et Remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – RD 13 B – Réparation d’un branchement d’assainissement – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue du Château – Réseau caméra / Prépa de forme / Enrobés – publié le 07/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réfection de la voirie – rue de Nierme – rue Charcot – publié le 17/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – RD13 – 467 Route de Samognat – publié le 04/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de l’Eau 2023 – publié le 04/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun (au niveau de GEDIMAT) – travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue COURTELINE et Rue Charles BLETEL – Travaux HBA – réseaux d’assainissement – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – terrassement pour réparation câble ENEDIS – rue Michelet (au niveau du carrefour rue Mermoz) – publié le 01/09/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement gaz – 36 rue Jean-Baptiste CLEMENT – publié le 01/09/2023
AOÛT 2023
- Arrêté stationnement gratuit 1er samedi du mois à partir du 2/09/2023 jusqu’au 3/08/2024 – publié le 31/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Implantation de 2 appuis Telecom + 1 remplacement – Route de la Forge – RD 111 – publié le 31/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – accueil des forains pour fête de la Gare – parking de la Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un parking – 8 rue du Chemin de Fer – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Jaurès (Impasse Grenette) – travaux abattage arbre – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – place Jacquard – réparation câble BT défectueux (remplacement) – publié le 30/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Françoise Dolto – publié le 24/08/2023
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – Espace Charles de Gaulle – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (nacelle sur chaussée) – 39 rue de Nierme – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place des Déportés – Remplacement d’un transformateur ENEDIS – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – Rue Françoise DOLTO – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une chambre Telecom Orange – Lotissement Les Vergers de la Combe – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Investigation et réparation affaissement sous chaussée – publié le 21/08/2023
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – Chemin de la Guerre – publié le 21/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Orange – Rue Jules Michelet – DATES MODIFIEES – publié le 03/08/2023
- Arrêté de Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec BELLIGNAT) – Travaux ENEDIS – publié le 01/08/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 01/08/2023
JUILLET 2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux d’entretien de voirie (enrobé projeté) – Cours de Verdun – publié 27/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition bâtiment – Rue du Maquis – Rue Balland – Rue Tacon – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux d’entretien de voirie (enrobé projeté) – Rue de Geilles – Rue des Sapins – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 26/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un réseau d’eau potable – Rue du Stand – Impasse de Rieremont – Rue Célestin Freinet – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Réparation câble HTA – Cours de Verdun – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 25/07/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 25/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – publié le 19/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remise en état d’une chambre Orange – rue Jules Michelet – publié le 19/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation rue R.NICOD – du 17 au 19/07 – publié le 17/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Bouvent et route de Dortan – remplacement en lieu et place des poteaux télécom – publié le 17/07/2023
- Arrêté – autorisation de stationner une nacelle télescopique pour peinture fresque murale du 31.07 au 12.09.23- publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby OYONNAX RUGBY / ASM CLERMONT le 19 août prochain – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match OYONNAX RUGBY – STADE TOULOUSAIN le 2 septembre 2023 – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et le stationnement RUE COURTELINE (N°5) – Terrassement / prépa de forme / Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement BOULEVARD DUPUY – réseau Caméra – Prépa forme – Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE LAVOISIER – Réseau Caméra / prépa forme / Enrobés – publié le 13/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue BLERIOT – réparation fuite sur réseau de chaleur – publié le 12/07/2023
- Arrêté – autorisation d’utilisation du Chemin de la Guerre pour TEAM ESSAIS RALLYE SPORT le 28/08/2023, pour essais rallye – publié le 12/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue Henri DUNAND – Création d’un branchement d’eau potable – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Création d’un accès pour futur hôtel + Terrassement – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue de l’Eglisette – Rénovation du plateau ralentisseur – publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation du stationnement du 30 juillet au 2 aout – parc Jeantet – TOUR DE L’AIN -publié le 11/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Food Truck La Caravane – Terrasses Musicales – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – départ de la 3ème étape du Tour de l’Ain – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – du 12 août au 16 août 2023 – OYO PLAGE – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – organisation de la Fête de la Ste Madeleine – Bouvent – publié le 06/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrasses Musicales du 1er septembre – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – véhicules techniques Tour de France – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Création d’un parking – 3 rue du Maquis – publié le 04/07/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Démolition d’un bâtiment – 3 rue du Maquis – publié le 04/07/2023
JUIN 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Marchon – Bal des Pompiers – publié le 28/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec BELLIGNAT) – Travaux ENEDIS – publié le 28/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – RD 13 – rond-point proche Autoroute A404 – travaux de nuit – publié le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un parking – 138 rue Anatole France – publie le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition d’un bâtiment vétuste – 23 Vieille rue d’Echallon – publié le 27/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement -Tirage de câble et soudure de la fibre SFR – 36 Cours de Verdun (rond-point Berchet) – publié le 27/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – 47, rue Jean Mermoz – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Brillat Savarin– Encorbellement 1 HTA – Pont proche Bellignat – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des mésanges (n°156) – Branchements réseaux humides – publié le 26/06/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue BELMONT – Remplacement d’un regard compteur d’eau – publié le 26/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue LEVA – Réparation d’un branchement d’assainissement – publié le 26/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – La table des Oyomen – samedi 15 juillet 2023 – publié le 22/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – 14 juillet – publié le 22/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement au droit de l’Eglise St Léger dans le cadre de l’organisation du « PELE VTT » par le Diocèse – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de l’utilisation du parc Nicod pour la messe en plein air du dimanche 2 juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation dans le centre de Veyziat pour le Samedi 8 juillet 2023 -publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – gala annuel des EDO le Samedi 1er juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Champ de Foire – vide grenier du dimanche 1er juillet 2023 – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – Rue Jules Michelet (rond-point) – publié le 21/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Courteline– création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Montaigne– création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de l’Eglisette – création de réseaux secs – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place Jacquard – Réparation câble BT défectueux (Remplacement) – publié le 20/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux ENEDIS – RD 106 – Rue Alphonse DAUDET -publié le 20/06/2023
- Arrêté – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux de peinture routière – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur le réseau d’éclairage public – diverses rues de la Commune – publié le 19/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Travaux sur façade – Mise en place échafaudage – Stationnement machine à projeter – rue du Stand et Rue Edouard Branly – publié 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Remise en état d’une chambre Telecom Orange – 39 rue Michelet – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse Marcours – Travaux ENEDIS – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Brillat SAVARIN (à la limite cadastrale avec Bellignat) – Travaux ENEDIS – publié le 16/09/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – changement de poteaux incendie – rue Louis Armand – publié le 15/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – tirage de câble et soudure de la Fibre SFR – 36 cours de Verdun – publié le 15/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – parking Guynemer – publié le 08/06/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – La Caravane – Fête de la Musique & Terrasses Musicales – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – essais rallye – chemin de la Guerre – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – braderie des commerçants – publié le 08/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Tour du Valromey – publié le 05/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête de la Musique – publié le 05/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose et repose de panneaux numériques d’informations – Rue Anatole France (au niveau du n° 105) – publié le 01/06/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Dépose et repose de panneaux numériques d’informations – Place Vaillant Couturier – Carrefour Michelet/De Lattre de Tassigny – rue Michelet (carrefour avec cours de Verdun) – Esplanade Charles de Gaulle – publié le 01/06/2023
MAI 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Terrasses Musicales – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Fête Nationale – Champ de Foire – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Festival Oh ! Bugey – publié le 31/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Condamines – Rue Jules Michelet – Rue Courteline – Travaux d’élagage – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Boulevard Dupuis – création de réseaux secs – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Molière – création de réseaux secs – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue Brunet du Vendredi 21 juillet au samedi 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation de l’évènement Art dans la rue par la Ville d’Oyonnax le Vendredi 16 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation d’un rassemblement du Manufacture Tour le 5 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – autorisation de CULTURE OH BUGEY à utiliser le parc Nicod pour l’organisation du festival de musique OH BUGEY FESTIVAL les 21 et 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du Chemin de Fer, rue Deschamps, rue Crétin, rue François Rochaix, cours de Verdun – création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 24/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Parc Jeantet – accueil bus équipe de foot Hyères – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 122 rue Anatole France – déménagement – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Journée Nationale de la Résistance – samedi 27 mai – publié le 22/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose d’un échafaudage – 69 rue Voltaire – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose de panneaux solaires – Avenue Président Roosevelt – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Vaugelas – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de circulation et stationnement – travaux toiture – mise en place d’un échafaudage – stationnement camion-grue – 4 rue Anatole France – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 8 espace Charles de Gaulle – livraison Morphée – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – cours de Verdun (au niveau du croisement rue Quinet) et rue du Chemin de Fer (n°14) – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – camion déménagement 43, rue Paradis – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – raccordement Fibre Optique – 47, rue Mermoz – publié le 17/05/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation travaux diverses rues (création tranchée trottoir) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 80-82, rue Anatole France (déménagement de magasin) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 6 rue Voltaire – mise en place échafaudage pour pose d’enseigne – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 44 rue Anatole France – déchargement de matériels – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement 25 rue Laplanche – raccordement fibre optique orange – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au 146 rue A.France – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Guynemer – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation route de la Forge RD 111 – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation la circulation et le stationnement pour le défilé des classes le Samedi 10 juin 2023 – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement demie finale de rugby – Oyonnax – samedi 20 mai 2023 – 15h – publié le 11/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 1/2 finale pro D2 – Accueil équipe 1/2 finaliste Parc Jeantet du 18 au 20 mai – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Normandie Niémen ( au niveau du rond-point desservant le bd Dupuis (Rabotage de chaussée/ prépa de forme/ enrobés) – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la victoire et rue de la brétouze – publié le 10/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement au 4 rue Voltaire – ravalement de façade – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms rue de Nierme – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation rue Sully – Rénovation BTS poste Sully – publié le 05/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chaleur urbain rue de Nierme – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse du Moulin Carré – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement gaz, 21 rue Jules Michelet – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 18 rue Victor Hugo (création d’une tranchée pour le déploiement de la fibre de l’immeuble) – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Accueil des forains pour la fête de la Gare – Parking de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation hydrocurage conduite Télécom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 3/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Fashion Week – samedi 13 mai 2023 – espace Charles de Gaulle/place du 11 novembre – publié le 3/04/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion nacelle – 1 rue Anatole France – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion grue – 20 rue Belmont – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – installation terrasse Cappadoce Kebab – 19 ter Avenue Jean Jaurès – publié le 3/05/2023
AVRIL 2023
- Arrêté – autorisation de stationnement au droit du 19 Rue Castellion pour une réservation de stationnement – publié le 28/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Impasse Marcours – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition et désamiantage d’une villa – rue Des Peupliers (40 rue Gabriel Péri) – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour un dépannage HTA au droit du 11 Vieille Route d’Echallon -publié le 25/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du chemin du Prématou pour un terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz – publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 11 Rue du Président Kennedy pour le terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz -publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Bel Air – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Blanqui – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation du stationnement d’un bus Parc Jeantet pour les jeunes Rugbyman d’Italie – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la Rue Gabriel Péri) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Louis DUPUY pour la création de 2 regards sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Arthur CANDOR pour la création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Saint Exupéry pour une réparation de bordures et la reprise de raccord -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la route d’Oyonnax pour une modification de la sortie du parking de l’hôpital – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la D13B, Cours de Verdun (Giratoire Berchet) pour une reprise de bordures -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la rue Pasteur) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés – publié le 20/04/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – bus de Cadets de Rouen sur l’emplacement bus devant le collège St Joseph du 28/4 au 29/4 – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Rallye Ain-Jura 12 et 13 mai – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin du Pré Matou – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – Rue des Combalettes – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement ENEDIS – Rue Brillat SAVARIN (au niveau du rond-point de Carrefour Market) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement gaz – 21 Rue Michelet – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun (au niveau du 1055) – Rue Berthelot – Rue Michelet (au niveau du Hall des Sports) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin communal – Route du lac Genin (accès au lac Genin) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie commémorative du 8/05/2023 – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réalisation d’une tranchée sur trottoir – EUROVIA ALPES – Rue Courteline – Rue d’Échallon – Rue de l’Eglisette – Boulevard Louis DUPUY – 29 Rue Georges GUYNEMER – Place Emile ZOLA – 24 Rue BELMONT – Rue Vaugelas – 1 Rue Sully – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit à l’endroit de la rue de L’ORME pour une extension du réseau de chauffage urbain – 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur toiture, mise en place d’un échafaudage et stationnement d’un camion-grue au droit du 4 Rue Anatole France – publié le 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – épreuves spéciales Rallye Ain Jura – Lac Genin et Chemin de la Guerre – publié le 12/04/2023
- Arrêté municipal permanent règlementant la circulation des véhicules à moteur sur les pistes forestières – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue de NIERME pour l’extension du réseau de chauffage urbain – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – Trail de Veyziat – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place des Déportés – cérémonie en souvenir des victimes et des héros de la Déportation – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Église St-Léger – accueil bus chorale – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Provence Rugby – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Angoulême – publié le 03/04/2023
MARS 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 5/05/2023 OYONNAX / ANGOULEME – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 14/04/2023 OYONNAX / PROVENCE – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Pierre DUPONT pour une extension du réseau de chauffage urbain mis à jour le 22 mars 2023 -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement modifié à l’endroit de l’impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) pour la création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – 13 rue d’Échallon – publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du Chemin de la Tuilerie pour la mise en place de coussins Berlinois – publié le 17/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau – Impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rénovation du parking « La Poste » – Rue Edgar Quinet – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’isolation des murs extérieurs et la mise en place échafaudage au droit du 8 Rue Belmont – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de l’organisation du trail de Veyziat le samedi 29 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement Parc Jeantet – accueil du bus d’Agen pour le match de rugby du vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Chasse aux Oeufs – dimanche 9 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement dans le cadre de l’organisation de la Fête du Printemps le 1er avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby Oyonnax/ Agen – vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable, remplacement de tampons – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 36 Cours de Verdun (rond-point Berchet) – Tirage de câble et soudure de la fibre SFR – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jean Charcot, Rue Anatole France, Rue Castellion, Rue Brillat Savarin, Rue Pasteur (carrefour devant la cité administrative) – extension du réseau de chauffage urbain – publié 10/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Victoire – Travaux d’élagage – publié 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match FRANCE / PAYS DE GALLES – tournoi des 6 nations 19/03/2023 -publié le 7/03/2023
- Arrêté – Ampliation 23-085 SERRAND TP (reprise de grilles EP et bordures sur voirie) Monnot Mermoz André Cretin – publié le 06/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot / Anatole France – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Tulipes – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Pierre DUPONT – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Voltaire – création d’une place PMR pour immeuble SEMCODA – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue André Crétin/rue Buffon-Intervention sur branchement eau potable – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 14 rue Victor Hugo – terrassement branchement gaz – publié le 02/03/2023
- Arrêté – Rue André BESILLON – Ampliation 23-076 DUMAS TP ( raccordement ENEDIS Immeuble Besillon NOVATHOME ) – publié le 01/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire du stationnement – Centre Omnisports Léon Emin (EDO – Championnat fédéral inter départemental par équipe – 25 mars 2023) – publié 01/03/2023
FÉVRIER 2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Françoise Dolto (extension du réseau de chauffage urbain) – publié 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 7 Chemin de Tresin (création de branchements d’assainissement et d’eau potable) – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 4 Rue André Bésillon – Recherche d’un branchement d’assainissement – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Bel Air – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – publié le 24/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Géovresset – D106 – Création tranchée drainante – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand – Extension du réseau de chauffage urbain – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – publié le 22/02/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin (reprise bordure trottoirs à l’entrée du CTM) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Tulipes (reprise d’un caniveau et d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Arthur CANDOR / Jean DONIER (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue de l’Orme (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue de l’Alouet à Mons – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue Voltaire – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – parking de la Foire – rue Capitaine Montréal – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – match Oyonnax Rugby / Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – cours de Verdun – Trail des Maquisards – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remise en état d’une chambre Télécom Orange – 20 rue Normandie Niemen – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Dortan – raccordement Enedis – publié le 10/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 90 rue Anatole France (maintenance chauffage et climatisation – Promod) – publié le 10/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Jean Mermoz (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Berthelot (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées à hauteur de la station Total) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées, à hauteur du 10.55) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Capitaine Montréal (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Michelet (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Hydrocurage du réseau – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement du lot. « Sous la Roche » au réseau d’eau potable – Route de Bouvent et Dortan – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Combalettes – Remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Vey – Création d’un branchement d’eau potable – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Essai sur le réseau d’assainissement – publié le 08/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement des réseaux d’assainissement – Chemin de la Tuilerie – publié le 07/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Îlot Romans-Petit (déménagement au 70 rue Anatole France) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Impasse de La Grenette (travaux de climatisation) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Geilles R274 raccordement des réseaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot, rue Copernic, Passage Balzac, Chemin de la Guerre, rue Jean-Jacques Rousseau – renouvellement des eaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Gagarine – publié le 02/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Édouard Herriot – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Mise en place d’un échafaudage – rue des Voiturons – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement Ilot Romans-Petit – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Rallye Neige et Glace – Chemin de la Guerre – publié le 01/02/2023
JANVIER 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – interventions d’urgence pour la réparation de pannes sur le réseau de fibre optique (FTTH), sans travaux de génie civil – sur le périmètre de la commune d’OYONNAX – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 23 rue du Château – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 2 Chemin de Gouille Grenier – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 9 et 15 rue Diderot – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique ‘ouverture de chambre FT sur chaussée) – Rue Gagarine – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement parking rue Belmont et Chemin au lieu-dit Gouille Grenier – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Lavoisier – création d’une tranchée GC et pose d’une chambre FT pour le déploiement de la fibre optique – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Buffon – extension des réseaux d’adduction d’eau potable, des eaux usées et des eaux puviales, branchements individuels – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Louis Dupuy – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 19/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Laplanche et Avenue Président Roosevelt pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 19/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 20 rue Laplanche (déménagement) – publié le 19/01/2023
- Arrêté autorisant l’installation de terrasse – Café de France – publié 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur du Centre Nautique Robert Sautin) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur de la station Total ou des services techniques de Dynacité) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Courteline – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Brillat Savarin – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Arthur Candor – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Capitaine Montréal – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jules Michelet – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jacques Ozanam – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Chevreul – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Mozart – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Mont de Marsan – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Mont de Marsan le jeudi 26 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe espoirs de Narbonne – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Biarritz Olympique le jeudi 9 février 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Nierme pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 16/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin de la Tuilerie en vue de travaux pour l’alimentation électrique de 2 lots – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement au Centre Léon Emin en vue de l’organisation du tournoi « Oyo Futsal Cup » samedi 21 et dimanche 22 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
2022
- Arrêté portant règlementation du stationnement lors des marches hebdomadaires – publié le 29/12/22
- Arrêté autorisant l’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – publié le 19/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la Fête de l’Hiver – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords de la Maison du Père Noël – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la consommation de boissons alcoolisées et le regroupement parking rue du Mollard St Jean – publié le 01/12/22
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 24/11/22
- Règlement des cinémas ampliation – publié le 21/11/22
- Arrêté règlementant la vente, la détention et l’utilisation de pétards et autres artifices – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant règlementation du parking souterrain de la Grenette – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 04/07/22
- Arrêté réglementant l’utilisation des fours communaux – publié le 02/08/22
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – publié le 08/08/2022
- Arrêté portant interdiction temporaire de l’emploi du feu sur les foyers de type « barbecue » sur les parcelles relevant du domaine de la commune du site du lac Genin – publié le 23/08/2022