Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
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Arrêtés, décisions du Maire et délibérations
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Relevés des conseils municipaux
Conseil Municipal du 9 mai 2023
- 06 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CENTRE SOCIAL OUEST – publié le 26/05/23
- 05 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – EDUCATION – publié le 26/05/23
- 04 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SERVICES TECHNIQUES – publié le 26/05/23
- 03 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – CULTURE – publié le 26/05/23
- 02 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – VALEXPO – publié le 26/05/23
- 01 – Création et modification de tarifs des services municipaux 2023 – SOCIAL – publié le 26/05/23
- Délégations – publié le 11/05/2023
- Création et modification de tarifs des services municipaux – publié le 11/05/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 11/05/2023
- Contractualisation 2024 – Conseil Départemental – publié le 11/05/2023
- Cession d’un délaissé de terrain Cours de Verdun à Eltia Promotion – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de terrain appartenant à M. Chapelu – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’une parcelle forestière aux époux SOLA situé au lieudit PRE LORDON – publié le 11/05/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Jules Verne à Veyziat – publié le 11/05/2023
- Échange de délaissés de terrain à Geilles avec les consorts ERAMIL – publié le 11/05/2023
- Demande distraction régime forestier des parcelles 440C 1157 et 440C 462 – publié le 11/05/2023
- Application du régime forestier à plusieurs parcelles boisées communales – publié le 11/05/2023
- Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement – publié le 11/05/2023
- Convention annuelle d’objectifs 2023 PEP01 PRA – publié le 11/05/2023
- Renouvellement de la convention de prévention spécialisée 2022 – publié le 11/05/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du FIL – publié le 11/05/2023
- Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP aux agents contractuels – publié le 11/05/2023
- Fixation-autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels emplois non permanents pour besoin d’accroissement de la saison estivale 2023 – publié le 11/05/2023
- Création d’un emploi permanent d’opérateur de vidéoprotection – publié le 11/05/2023
Conseil Municipal du 30 mars 2023
- Délégations – publié le 31/03/2023
- Demande de subventions DSIL 2023 – publié le 31/03/2023
- Modernisation du Parc d’éclairage public – fonds vert – publié le 31/03/2023
- Dotation politique de la Ville 2023 – publié le 31/03/2023
- Demande de subvention région AURA programmation 2023 PNR Haut-Jura valorisation Château de Dortan – publié le 31/03/2023
- Construction de 2 terrains PADEL – publié le 31/03/2023
Conseil Municipal du 13 mars 2023
- Délégations – publié le 14/03
- Séisme en Turquie – Versement d’une subvention exceptionnelle au fonds de concours Faceco – publié le 14/03
- Vote des taux de fiscalités 2023 – Taux de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires – publié le 14/03/2023
- Approbation convention objectif ACSO – publié le 14/03/2023
- Modification du tableau des subventions de fonctionnement à verser – publié le 14/03/2023
- Convention relative à l’aménagement du carrefour entre la RD13 et la rue des Chérolles à Oyonnax – publié le 14/03/2023
- Déploiement vidéoprotection – phase 2023 – demande de subvention FIPD – publié le 14/03/2023
- Incorporation dans le domaine communal d’un bien vacant sans maitre 1 place des Déportés de 1944 – publié le 14/03/2023
- Cession emprise foncière le long du Lange A M. et Mme TABOURIN – publié 14/03/2023
- Acquisition délaisse de voirie rue de Thiolle – 14/03/2023
- Acquisition d’un délaissé de voirie rue Edouard Herriot – publié le 14/03/2023
- Echange sans soulte de delaisses de terrains Impasse de Nierme – publié le 14/03/2023
- Dotation de solidarité urbaine DSU rapport annuel année 2021 – publié le 14/03/2023
- Année 2023 – Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales (FIL) – publié le 14/03/2023
- Délibération fixant les modalités d’organisation et portant rémunération des personnels enseignants – publié 14/03/2023
Conseil Municipal du 26 janvier 2023
- Délégations – publié le 31/01/23
- Rapport d’activité 2021 de Haut-Bugey Agglomération – publié le 31/01/2023
- Modification de la délégation d’attributions au Maire – publié le 31/01/2023
- Vote des taux de fiscalité 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du budget principal 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget primitif 2023 approbation PPI et vote autorisation engagement pour la fourniture d’électricité – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des forêts 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du parking souterrain 2023 -publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du parking souterrain – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif des locaux commerciaux 2023 – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du cinéma Atmosphère 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 du Cinéma Atmosphère – prise en charge par le budget général a la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif de Valexpo 2023 – publié le 31/01/2023
- Budget annexe 2023 de Valexpo – prise en charge par le budget général à la suite du vote du budget – publié le 31/01/2023
- Vote du budget primitif du chauffage urbain 2023 – publié le 31/01/2023
- Amortissement des travaux d’aménagement du réseau chaleur du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Versement de subventions d’équipements au profit du chauffage urbain – publié le 31/01/2023
- Approbation conventions objectifs associations percevant montant subvention supérieur 23 000 € – Budget 2023 – publié le 31/01/2023
- Rapport et bilan financier 2021 de la SEMCODA – publié le 31/01/2023
- Enquête publique relative a une opération d’entretien des cours d’eau et des zones humides portée par le SR3A – publié le 31/01/2023
- Rapport annuel politique de la ville année 2022 – publié le 31/01/2023
- Versements de subventions dans le cadre du fonds initiatives locales (FIL) – publié le 31/01/2023
Conseil Municipal du 13 décembre 2022
- Délégations – publié le 14/12/2022
- Acceptation du legs de Monsieur Marcel JULLIEN à la Ville d’Oyonnax pour le Musée de la Grande Vapeur – publié le 14/12/2022
- Convention de servitude suite aux travaux sur le réseau de chaleur urbain – publié le 14/12/2022
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023 – publié le 14/12/2022
- Ouverture des crédits avant le vote des budgets primitifs 2023 – publié le 14/12/2022
- Révision des AP-CP Autorisations de Programmes de Paiements et AE-CP Autorisations d’Engagement Crédits de Paiement – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 – Budget Principal DM N°2 – publié le 14/12/2022
- Exercice 2022 Budget Valexpo DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Budget Annexe de Valexpo – Prise en charge par la budget général DM N°1 – publié le 14/12/2022
- Garantie Financière à accorder à la SEMCODA d’un montant total de 626 700 € – publié le 14/12/2022
- Tarifs des concessions des cimetières 2023 – publié le 14/12/2022
- Année 2022 – Versement de subventions dans le cadre de fonds initiatives locales (FIL) – publié le 14/12/2022
- Signature de la convention de transfert du Centre Social Ouest en gestion directe CAF à la Ville d’Oyonnax – publié le 14/12/2022
- Création de postes – Centre Social Municipal – publié le 14/12/2022
- Création d’un emploi non permanent – Poste d’accueil en secteur médical – publié le 14/12/2022
- Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés – Année 2023 – publié le 14/12/2022
- Projet scientifique et culturel du Musée du Peigne et de la Plasturgie – publié le 14/12/2022
- Nouveaux tarifs pour la boutique du Musée du Peigne et de la Plasturgie- publié le 14/12/2022
Conseil Municipal du 14 novembre 2022
- Délégations – publié le 15/11/22
- Rapport d’observations définitives de la CRC AURA relatives à la gestion de la communauté d’agglomération HBA – Exercice 2015 et suivants – publié le 15/11/22
- Signature d’une nouvelle convention nouvelle d’opération de revitalisation du territoire – publié le 15/11/22
- Régularisation foncière dans le cadre d’un échange effectué avec la SEMCODA Route de Marcon – publié le 15/11/22
- Rapport annuel de délégation service public de production et de distribution de chaleur sur les secteurs de La Plaine et de La Forge – publié le 15/11/22
- Convention pour la réalisation de travaux de détection et de géoréférence du réseau d’éclairage public – publié le 15/11/22
- Produits irrécouvrables – Admission en non valeur – Budget Municipal – publié le 15/11/22
- Modification du tableau des subventions d’équipements – publié le 15/11/22
- Versement de subventions dans le cadre du fonds d’initiatives locales – publié le 15/11/22
- Recensement de la population 2023 – organisation – publié le 15/11/22
- Titre Ville amie des enfants de l’UNICEF – publié le 15/11/22
Conseil Municipal du 3 octobre 2022
- Délégations – publié le 04/10/22
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un tènement foncier situé 8 rue du Chemin de fer appartement à LUGAND MANAGEMENT – publié le 04/10/22
- Acquisition d’un terrain lieu-dit le Gearbonnant appartenant à M. FREREJEAN – publié le 04/10/22
- Acquisition d’une emprise foncière à la société APTAR GROUP HOLDING SAS – publié le 04/10/22
- Cession d’une emprise foncière à la société HIVORY contenant un pylône SFR lieu-dit SOUS LA ROCHE – publié le 04/10/22
- Cession de délaissés de terrains issus du déclassement ZI NORD SOUS TAMAS au profit de la société GERGONNE – publié le 04/10/22
- Cession d’un délaissé de terrain Impasse Jules Michelet à Monsieur et Madame EMIN – publié le 04/10/22
- Octroi de servitudes au profit d’ENEDIS et GRDF -publié le 04/10/22
- Octroi d’une servitude tout usage au profit de la SCI GUNES – lieu-dit Sur la roche à Veyziat – publié le 04/10/22
- Convention de co-maîtrise ouvrage pour marché maîtrise d’ouvre pour l’aménagement d’espaces publics dans le quartier de La Plaine – publié le 04/10/22
- Convention d’offre de concours pour la prise en charge partielle des travaux relatifs à l’entretien de la route de Nierme – publié le 04/10/22
- Enquête publique 3M BRICOLAGE et BATIMENTS – publié le 04/10/22
- Décision modificative n°2 exercice 2022 – publié le 04/10/22
- Modification du tableau des subventions d’équipement budget des forêts – publié le 04/10/22
- Versements de subventions de fonctionnement après vote du BP 2022 – publié le 04/10/22
- Réaménagements de 9 emprunts contractés à la CDR par la SEMCODA – publié le 04/10/22
- Garantie d’emprunt DYNACITE – publié le 04/10/22
- Avenant n°4 à la convention taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2023 – publié le 04/10/22
- Avenant n°1 à la convention de partenariat et de financement dans le cadre de la Politique de la Ville – publié le 04/10/22
- Avenant à la convention de gestion sociale urbaine de proximité – publié le 04/10/22
- Célébration d’un mariage à l’ancienne mairie annexe de Veyziat – publié le 04/10/22
- Suppressions et créations de postes – publié le 04/10/22
- Fixation et autorisation du nombre de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents – publié le 04/10/22
- Retrait du terrain de football situé sur la commune de Lantenay du parc équipe relevant de la -compétence optionnelle – publié le 04/10/22
Arrêtés et délibérations du Maire
2022
- Arrêté portant règlementation du stationnement lors des marches hebdomadaires – publié le 29/12/22
- Arrêté autorisant l’ouverture exceptionnelle des commerces de détail le dimanche – publié le 19/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour la Fête de l’Hiver – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la circulation et le stationnement aux abords de la Maison du Père Noël – publié le 05/12/22
- Arrêté réglementant la consommation de boissons alcoolisées et le regroupement parking rue du Mollard St Jean – publié le 01/12/22
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 24/11/22
- Règlement des cinémas ampliation – publié le 21/11/22
- Arrêté règlementant la vente, la détention et l’utilisation de pétards et autres artifices – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant règlementation du parking souterrain de la Grenette – publié le 16/11/2022
- Arrêté portant fixation d’un tarif temporaire de stationnement de surface – publié le 04/07/22
- Arrêté réglementant l’utilisation des fours communaux – publié le 02/08/22
- Arrêté règlementant la consommation de boissons alcoolisées et les regroupements de personnes sur les espaces et voies publics et privés ouverts à la circulation du public – publié le 08/08/2022
- Arrêté portant interdiction temporaire de l’emploi du feu sur les foyers de type « barbecue » sur les parcelles relevant du domaine de la commune du site du lac Genin – publié le 23/08/2022
2023
MAI 2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue Brunet du Vendredi 21 juillet au samedi 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation de l’évènement Art dans la rue par la Ville d’Oyonnax le Vendredi 16 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – interdiction du stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation d’un rassemblement du Manufacture Tour le 5 juin 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – autorisation de CULTURE OH BUGEY à utiliser le parc Nicod pour l’organisation du festival de musique OH BUGEY FESTIVAL les 21 et 22 juillet 2023 – publié le 30/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Michelet au carrefour de la Rue Maréchal de Lattre de Tassigny – Création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue du Chemin de Fer, rue Deschamps, rue Crétin, rue François Rochaix, cours de Verdun – création de réseaux secs – publié le 26/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 24/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Parc Jeantet – accueil bus équipe de foot Hyères – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 122 rue Anatole France – déménagement – publié le 23/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – Journée Nationale de la Résistance – samedi 27 mai – publié le 22/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose d’un échafaudage – 69 rue Voltaire – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – pose de panneaux solaires – Avenue Président Roosevelt – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Vaugelas – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de circulation et stationnement – travaux toiture – mise en place d’un échafaudage – stationnement camion-grue – 4 rue Anatole France – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 8 espace Charles de Gaulle – livraison Morphée – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – cours de Verdun (au niveau du croisement rue Quinet) et rue du Chemin de Fer (n°14) – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – camion déménagement 43, rue Paradis – publié le 17/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – raccordement Fibre Optique – 47, rue Mermoz – publié le 17/05/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation travaux diverses rues (création tranchée trottoir) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 80-82, rue Anatole France (déménagement de magasin) – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 6 rue Voltaire – mise en place échafaudage pour pose d’enseigne – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation temporaire de stationnement – 44 rue Anatole France – déchargement de matériels – publié le 16/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement 25 rue Laplanche – raccordement fibre optique orange – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au 146 rue A.France – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Guynemer – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation route de la Forge RD 111 – publié le 15/05/2023
- Arrêté – réglementation la circulation et le stationnement pour le défilé des classes le Samedi 10 juin 2023 – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement demie finale de rugby – Oyonnax – samedi 20 mai 2023 – 15h – publié le 11/05/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 1/2 finale pro D2 – Accueil équipe 1/2 finaliste Parc Jeantet du 18 au 20 mai – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Normandie Niémen ( au niveau du rond-point desservant le bd Dupuis (Rabotage de chaussée/ prépa de forme/ enrobés) – publié le 11/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la victoire et rue de la brétouze – publié le 10/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement au 4 rue Voltaire – ravalement de façade – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms rue de Nierme – publié le 10/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation rue Sully – Rénovation BTS poste Sully – publié le 05/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chaleur urbain rue de Nierme – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Impasse du Moulin Carré – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement gaz, 21 rue Jules Michelet – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 18 rue Victor Hugo (création d’une tranchée pour le déploiement de la fibre de l’immeuble) – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Accueil des forains pour la fête de la Gare – Parking de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny – publié le 04/05/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation hydrocurage conduite Télécom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 3/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Fashion Week – samedi 13 mai 2023 – espace Charles de Gaulle/place du 11 novembre – publié le 3/04/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion nacelle – 1 rue Anatole France – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – camion grue – 20 rue Belmont – publié le 3/05/2023
- Arrêté – permis de stationnement sur tout espace ouvert au public – installation terrasse Cappadoce Kebab – 19 ter Avenue Jean Jaurès – publié le 3/05/2023
AVRIL 2023
- Arrêté – autorisation de stationnement au droit du 19 Rue Castellion pour une réservation de stationnement – publié le 28/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – enfouissement des réseaux électriques et télécoms – Impasse Marcours – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – démolition et désamiantage d’une villa – rue Des Peupliers (40 rue Gabriel Péri) – publié le 27/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour un dépannage HTA au droit du 11 Vieille Route d’Echallon -publié le 25/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du chemin du Prématou pour un terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz – publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 11 Rue du Président Kennedy pour le terrassement pour la réalisation d’un raccordement Gaz -publié le 24/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Bel Air – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Branchement individuel neuf en soutirage – Rue Blanqui – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation du stationnement d’un bus Parc Jeantet pour les jeunes Rugbyman d’Italie – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la Rue Gabriel Péri) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Louis DUPUY pour la création de 2 regards sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit du boulevard Arthur CANDOR pour la création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Saint Exupéry pour une réparation de bordures et la reprise de raccord -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la route d’Oyonnax pour une modification de la sortie du parking de l’hôpital – publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la D13B, Cours de Verdun (Giratoire Berchet) pour une reprise de bordures -publié le 20/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue René Nicod (à l’angle de la rue Pasteur) pour du Terrassement / Prépa de forme / Enrobés – publié le 20/04/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – bus de Cadets de Rouen sur l’emplacement bus devant le collège St Joseph du 28/4 au 29/4 – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement – Rallye Ain-Jura 12 et 13 mai – publié le 19/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement individuel neuf en soutirage – Chemin de Trésin – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – hydrocurage d’une conduite Telecom Orange – Route de Samognat (RD 13) – publié le 18/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Chemin du Pré Matou – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – Rue des Combalettes – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement ENEDIS – Rue Brillat SAVARIN (au niveau du rond-point de Carrefour Market) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – branchement gaz – 21 Rue Michelet – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Raccordement ENEDIS + EU / AEP – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun – Rue Capitaine Montréal – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – ouverture d’un regard d’eaux usées sur la chaussée – Cours de Verdun (au niveau du 1055) – Rue Berthelot – Rue Michelet (au niveau du Hall des Sports) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin communal – Route du lac Genin (accès au lac Genin) – publié le 14/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’occasion de la cérémonie commémorative du 8/05/2023 – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réalisation d’une tranchée sur trottoir – EUROVIA ALPES – Rue Courteline – Rue d’Échallon – Rue de l’Eglisette – Boulevard Louis DUPUY – 29 Rue Georges GUYNEMER – Place Emile ZOLA – 24 Rue BELMONT – Rue Vaugelas – 1 Rue Sully – publié le 13/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit à l’endroit de la rue de L’ORME pour une extension du réseau de chauffage urbain – 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur toiture, mise en place d’un échafaudage et stationnement d’un camion-grue au droit du 4 Rue Anatole France – publié le 12/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – épreuves spéciales Rallye Ain Jura – Lac Genin et Chemin de la Guerre – publié le 12/04/2023
- Arrêté municipal permanent règlementant la circulation des véhicules à moteur sur les pistes forestières – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue de NIERME pour l’extension du réseau de chauffage urbain – publié le 06/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – Trail de Veyziat – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Place des Déportés – cérémonie en souvenir des victimes et des héros de la Déportation – dimanche 30 avril – publié le 04/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Église St-Léger – accueil bus chorale – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Provence Rugby – publié le 03/04/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Parc Jeantet – accueil équipe rugby Angoulême – publié le 03/04/2023
MARS 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 5/05/2023 OYONNAX / ANGOULEME – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match de rugby du 14/04/2023 OYONNAX / PROVENCE – publié le 28/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l’endroit de la rue Pierre DUPONT pour une extension du réseau de chauffage urbain mis à jour le 22 mars 2023 -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement modifié à l’endroit de l’impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) pour la création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau -publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique (ouverture d’une chambre sur chaussée) – 13 rue d’Échallon – publié le 23/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au droit du Chemin de la Tuilerie pour la mise en place de coussins Berlinois – publié le 17/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – création d’un branchement d’assainissement pour la Maison de l’Eau – Impasse des Crêtets (rue piétonne entre giratoire et rivière) – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rénovation du parking « La Poste » – Rue Edgar Quinet – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour l’isolation des murs extérieurs et la mise en place échafaudage au droit du 8 Rue Belmont – publié le 16/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation dans le cadre de l’organisation du trail de Veyziat le samedi 29 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement Parc Jeantet – accueil du bus d’Agen pour le match de rugby du vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – Chasse aux Oeufs – dimanche 9 avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement dans le cadre de l’organisation de la Fête du Printemps le 1er avril 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – match de rugby Oyonnax/ Agen – vendredi 31 mars 2023 – publié le 13/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Calatière – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable, remplacement de tampons – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – 36 Cours de Verdun (rond-point Berchet) – Tirage de câble et soudure de la fibre SFR – publié le 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Jean Charcot, Rue Anatole France, Rue Castellion, Rue Brillat Savarin, Rue Pasteur (carrefour devant la cité administrative) – extension du réseau de chauffage urbain – publié 10/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de la Victoire – Travaux d’élagage – publié 10/03/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le match FRANCE / PAYS DE GALLES – tournoi des 6 nations 19/03/2023 -publié le 7/03/2023
- Arrêté – Ampliation 23-085 SERRAND TP (reprise de grilles EP et bordures sur voirie) Monnot Mermoz André Cretin – publié le 06/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue jean Charcot / Anatole France – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Jean Charcot/rue de Nierme – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue des Tulipes – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Pierre DUPONT – extension du réseau de chauffage urbain – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Voltaire – création d’une place PMR pour immeuble SEMCODA – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue André Crétin/rue Buffon-Intervention sur branchement eau potable – publié le 02/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 14 rue Victor Hugo – terrassement branchement gaz – publié le 02/03/2023
- Arrêté – Rue André BESILLON – Ampliation 23-076 DUMAS TP ( raccordement ENEDIS Immeuble Besillon NOVATHOME ) – publié le 01/03/2023
- Arrêté – règlementation temporaire du stationnement – Centre Omnisports Léon Emin (EDO – Championnat fédéral inter départemental par équipe – 25 mars 2023) – publié 01/03/2023
FÉVRIER 2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Françoise Dolto (extension du réseau de chauffage urbain) – publié 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 7 Chemin de Tresin (création de branchements d’assainissement et d’eau potable) – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 4 Rue André Bésillon – Recherche d’un branchement d’assainissement – publié le 24/02/2023
- Arrêté – règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Bel Air – Création de branchements d’assainissement et d’eau potable – publié le 24/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement route de Géovresset – D106 – Création tranchée drainante – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Louis Armand – Extension du réseau de chauffage urbain – publié le 22/02/2023
- Arrêté de réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Diderot et carrefour avec la rue Jean-Jacques Rousseau – Enfouissement des réseaux électriques et télécoms – publié le 22/02/2023
- Arrêté de règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin (reprise bordure trottoirs à l’entrée du CTM) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Tulipes (reprise d’un caniveau et d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Arthur CANDOR / Jean DONIER (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue de l’Orme (reprise d’une grille) – publié le 22/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue de l’Alouet à Mons – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation – branchement individuel neuf en soutirage – rue Voltaire – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement – parking de la Foire – rue Capitaine Montréal – publié le 14/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – match Oyonnax Rugby / Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation – cours de Verdun – Trail des Maquisards – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire du stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Colomiers le vendredi 3 mars 2023 – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – remise en état d’une chambre Télécom Orange – 20 rue Normandie Niemen – publié le 13/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Dortan – raccordement Enedis – publié le 10/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – 90 rue Anatole France (maintenance chauffage et climatisation – Promod) – publié le 10/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Jean Mermoz (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Berthelot (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées à hauteur de la station Total) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Cours de Verdun (accès aux réseaux d’eaux usées, à hauteur du 10.55) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Capitaine Montréal (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Rue Michelet (accès aux réseaux d’eaux usées) – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Cours de Verdun – Hydrocurage du réseau – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Raccordement du lot. “Sous la Roche” au réseau d’eau potable – Route de Bouvent et Dortan – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Combalettes – Remplacement d’un tampon sur regard d’assainissement – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue de Vey – Création d’un branchement d’eau potable – publié le 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Samognat – Curage du réseau des eaux pluviales – publié 09/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Essai sur le réseau d’assainissement – publié le 08/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Renouvellement des réseaux d’assainissement – Chemin de la Tuilerie – publié le 07/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Îlot Romans-Petit (déménagement au 70 rue Anatole France) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – autorisation de stationnement – Impasse de La Grenette (travaux de climatisation) – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Route de Geilles R274 raccordement des réseaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue Diderot, rue Copernic, Passage Balzac, Chemin de la Guerre, rue Jean-Jacques Rousseau – renouvellement des eaux d’assainissement et d’eau potable de la rue Diderot – publié le 06/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Gagarine – publié le 02/02/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – réparation d’une conduite Telecom Orange – rue Édouard Herriot – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Mise en place d’un échafaudage – rue des Voiturons – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement Ilot Romans-Petit – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Autorisation de stationnement d’une nacelle 8 rue Belmont – publié le 02/02/2023
- Arrêté – Rallye Neige et Glace – Chemin de la Guerre – publié le 01/02/2023
JANVIER 2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – interventions d’urgence pour la réparation de pannes sur le réseau de fibre optique (FTTH), sans travaux de génie civil – sur le périmètre de la commune d’OYONNAX – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 23 rue du Château – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 2 Chemin de Gouille Grenier – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordements au réseau gaz – 9 et 15 rue Diderot – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – raccordement fibre optique ‘ouverture de chambre FT sur chaussée) – Rue Gagarine – publié le 30/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement parking rue Belmont et Chemin au lieu-dit Gouille Grenier – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue André Crétin – raccordement des réseaux d’eaux de la rue Buffon – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Lavoisier – création d’une tranchée GC et pose d’une chambre FT pour le déploiement de la fibre optique – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Buffon – extension des réseaux d’adduction d’eau potable, des eaux usées et des eaux puviales, branchements individuels – publié le 25/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Louis Dupuy – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 19/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue Laplanche et Avenue Président Roosevelt pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 19/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de stationnement – 20 rue Laplanche (déménagement) – publié le 19/01/2023
- Arrêté autorisant l’installation de terrasse – Café de France – publié 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur du Centre Nautique Robert Sautin) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun (à hauteur de la station Total ou des services techniques de Dynacité) – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Courteline – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Brillat Savarin – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Arthur Candor – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 18/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Capitaine Montréal – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jules Michelet – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Jacques Ozanam – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Chevreul – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Cours de Verdun – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Passage Mozart – Création d’un regard sur le réseau d’assainissement – publié le 17/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe de Mont de Marsan – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Mont de Marsan le jeudi 26 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement du parc Jeantet pour l’accueil de l’équipe espoirs de Narbonne – publié le 16/01/2023
- Arrêté portant sécurisation et accès au stade Charles Mathon lors du match Oyonnax Rugby / Biarritz Olympique le jeudi 9 février 2023 – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Nierme pour la remise en état d’une chambre Telecom Orange – publié le 16/01/2023
- Arrêté – réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – chemin de la Tuilerie en vue de travaux pour l’alimentation électrique de 2 lots – publié le 16/01/2023
- Arrêté réglementant le stationnement au Centre Léon Emin en vue de l’organisation du tournoi “Oyo Futsal Cup” samedi 21 et dimanche 22 janvier 2023 – publié le 16/01/2023
arrêté interdisant le stationnement sur une partie du parking de la Vapeur pour l’organisation de l’évènement Art dans la rue par la Ville d’Oyonnax le Vendredi 16 juin prochain.